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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Zetting.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
L’ensemble des procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur le site internet de la commune : https://www.zetting-dieding.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Sous la présidence de M. Bernard FOUILHAC GARY, Maire
Présents : FOUILHAC GARY Bernard, LE BORGNE Gilles, JEDAR Bernard, LETT Martine, MULLER Laurent, SCHLEGEL Régis, , SORRENTINO Claudia, KOELSCH Guillaume, STERN Didier, DUBOCQUET Sylviane,
Absents représentés/excusés :
MEYER Laure, procuration à JEDAR Bernard
NACHI Lahcène, procuration à MULLER Laurent
PEIFER Michelle, procuration à LETT Martine
BODO Bénédicte, procuration à SORRENTINO Claudia
SCHMITT Jean-François, excusé
Absents non excusés :
Secrétaire de séance (art L 2121-15 CGCT) : Bernard JEDAR
Ordre du jour N° DE LA
DELIBERATION
Adopté Rejeté
Approbation du compte rendu de la séance du 25/11/2025 DCM2025055 X
Autorisation de mandatement des dépenses
d’investissement avant vote du budget
DCM2025056 X
Réalisation d’un Emprunt AJOURNE
Ligne de trésorerie AJOURNE
Demande de subvention DETR2026 – travaux d
conformité de l’église de Dieding- plan de financement
DCM2025057 X
Demande de subvention DETR2026 – travaux d
conformité de l’église de Dieding- plan de financement
DCM2025058 X
Recensement population 2026 – recrutement et
rémunération
DCM2025059 X
Ressources humaines – modification RIFSEEP –
modalités en cas d’absences
DCM2025060 X
Convention INFRACOS – transfert SFR DCM2025061 X
Décisions prises par délégation Sans objet L’assemblée a pris acte des décisions
Divers et communication Sans objet
Affiché, publié le 17/12/2025
LISTE DES DELIBERATIONS Art L2121-25 du CGCT
EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2025 – 20 h
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 10
VOTANTS : 14
POUVOIRS : 4
Date de convocation et
d’affichage
10/12/2025