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Conseil Municipal - oj cm 11 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 11 02 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1
Bayeux, le 4 février 2026
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 11 FÉVRIER 2026 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 01 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 02 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 03 – Personnel – Emplois non permanents : Création de postes et recrutement en contrat
d’engagement éducatif (CEE).
N° 04 – Personnel – Présentation du rapport social unique 2024.
N° 05 – Personnel – Indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections municipales.
N° 06 – Citoyenneté – Sûreté – Renouvellement de l’adhésion et cotisation à l’association des
amis de la Gendarmerie.
N° 07 – Citoyenneté – Association patriotique « Le Souvenir Français » : subvention 2026.
N° 08 – Citoyenneté – Accueil de jeunes au titre du Corps Européen de Solidarité pour la
période 2025-2026.
N° 09 – Prix Bayeux Calvados-Normandie des Correspondants de Guerre – 33ème édition –
Dotation des prix et encaissement des subventions.
N° 10 – Prix Bayeux Calvados-Normandie des Correspondants de Guerre 2026 – Frais de
transport. 2
BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 11 – Environnement – Associations en lien avec l’environnement et le développement
durable : subventions 2026.
N° 12 – 3 DIX-HUIT – Sport et Jeunesse – Mise à disposition d’équipements intercommunaux.
BORDEREAU N° 3 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 13 – Action Culturelle – Médiévales : Révision des tarifs de redevance d’occupation
temporaire du domaine public et de location de stands, dans le cadre des Médiévales de Bayeux
à compter de 2026 (hausse de 3 %).
BORDEREAU N° 4 : ACTION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE
N° 14 – Action Sociale – Attribution de subvention exceptionnelle au Relais Alimentaire de
Bayeux.
N° 15 – Action Sociale – Approbation de l’avenant à la convention cadre du CLSM signée le 9
avril 2024 et intégration de la commune de Longues-sur-Mer.
BORDEREAU N° 5 : TOURISME, MUSÉES, ATTRACTIVITÉ, VALORISATION DU
PATRIMOINE
N° 16 – Valorisation du patrimoine – Approbation des zonages relatifs à la candidature
d’inscription des Plages du Débarquement, Normandie, 1944 au patrimoine mondial.
BORDEREAU N° 6 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 17 – Travaux – SDEC Energie – Préparation Avant-Projet Définitif - Phase 1 « conception
lumière » pour la mise en valeur par la lumière de la Cathédrale Notre Dame.
N° 18 – Travaux – SDEC Energie – Extension d’éclairage public – Basculement des foyers de
l’armoire n°8 de Saint Vigor le Grand – Rue Saint Floxel / Route de Courseulles.
N° 19 – Travaux – Commission « communale pour l’accessibilité » : rapport annuel 2025.
N° 20 – Travaux/Commande publique – Attribution du marché de réalisation, livraison et pose
de la table-support de présentation et de restauration de la Tapisserie de Bayeux
(25BAY05BIS).
N° 21 – Travaux/Commande publique – Attribution du marché de fourniture, livraison,
installation et maintenance de logiciels et matériels multimédias (25BAY25).
N° 22 – Sécurité – Refonte et mise à jour du document d'information communal sur les risques
majeures (DICRIM).
N° 23 – Sécurité – Convention de fourrière 2026-2028 avec la Société Protectrice des
Animaux (SPA) de Castillon. 3
BORDEREAU N° 7 : URBANISME
N° 24 – Urbanisme – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat - Subventions
(dispositif complémentaire aux aides de l’ANAH).
N° 25 – Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession d’une bande foncière de 28m²
dépendant du domaine public située Rue André Malraux.
BORDEREAU N° 8 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 26 – Finances – Pertes sur créances irrécouvrables.
N° 27 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe 2026.
N° 28 – Finances – Avenant n°2 au contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du
Calvados.
N° 29 – Marchés Publics – Liste des groupements de commandes prévisionnels 2026.
N° 30 – Marchés Publics – Avenant n°3 au marché d’entretien et de maintenance des
installations de chauffage, de ventilation et de production d’eau chaude sanitaire et de froid –
Ajout d’installations de la Salle Yvan Mainini et des Serres du Centre Technique Municipal et
retrait de sites.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse