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Conseil Municipal - oj cm 22 11 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 22 11 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Énergies,
1
Bayeux, le 15 novembre 2023
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 22 NOVEMBRE 2023 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 01 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 02 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 03 – Personnel – Renouvellement de la convention de mise à disposition individuelle –
Directeur de l’Éducation.
N° 04 – Personnel – Actualisation du tableau d’attribution des logements de fonction.
N° 05 – Personnel – Recensement de la population 2024 et revalorisation de la rémunération
des vacataires nommés agents recenseurs.
N° 06 – Personnel – Application de la prime pouvoir d’achat relative à la fonction publique
territoriale.
BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 07 – Environnement – ZAC LONGCHAMPS 1 : demande d’autorisation environnementale
de la société CSBT ENVIRONNEMENT concernant l’exploitation d’un site de revalorisation
de coquilles de Coquilles Saint-Jacques.
N° 08 – Environnement – Lutte collective contre le frelon asiatique – Augmentation de la
participation municipale jusqu’à la fin de l’année. 2
N° 09 – Sport – Camping des Bords de l’Aure – Révision des tarifs pour l’année 2024.
BORDEREAU N° 3 : TOURISME, MUSÉES, ATTRACTIVITÉ ET VALORISATION DU
PATRIMOINE
N° 10 – Musées – Adoption de l’avenant à la convention de partenariat entre PIXI et la
Ville de Bayeux (2021) dans le cadre de l’exposition TaPIXIe de Bayeux.
BORDEREAU N° 4 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 11 – Action Culturelle et Vie Associative – Dénomination de la « M.V.A. » (Maison de la
Vie Associative étant le titre de travail).
N° 12 – Action Culturelle – Programmation culturelle – Salle des Fêtes et de Réunions –
Révision des tarifs à compter du 1er janvier 2023.
N° 13 – Action Culturelle et Vie Associative – Révision du tarif des emplacements attribués
pour tenir une buvette/restauration lors d’une soirée organisée par la Ville de Bayeux.
BORDEREAU N° 5 : COMMERCE, EMPLOI
N° 14 – Commerce / Tourisme – Dérogation temporaire au repos dominical des salariés pour
2024 (commerces de détail alimentaire).
BORDEREAU N° 6 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 15 – Travaux – SDEC Energie – Etudes préliminaires avec montants définitifs pour
l'effacement coordonné des réseaux aériens situés « Entrée de ville par Saint-Lô » et du
Chemin de la Croix Thoy.
N° 16 – Travaux – SDEC Energie – Avant-projet sommaire – Installation d’infrastructures de
recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE) – Parkings des places Saint-Patrice, aux
Pommes et Michel d’Ornano.
N° 17 – Travaux – Convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle BC 125 sise Chemin
du Bois de Boulogne en bordure du cimetière des reporters de guerre à Bayeux dans le cadre
l’amélioration du réseau électrique de distribution publique.
N° 18 – Voirie – Convention de maitrise d'ouvrage unique entre la ville de Bayeux et la
maison JOHANES BOUBEE pour les travaux relatifs à la réhabilitation du trottoir 2 rue de
Tilly à Bayeux.
BORDEREAU N° 7 : URBANISME
N° 19 – Urbanisme – Lotissement « Beauregard » anciennement « Résidence Crémel » –
Rétrocession de la voirie sise Square du Beau Regard, des réseaux et des espaces verts et
classement dans le domaine public de la Ville de Bayeux.
N° 20 – Urbanisme – Désaffectation, déclassement et cession d’une bande foncière d’environ
25m² situé au 45 Rue de la Bretagne pour la création d’une rampe PMR. 3
BORDEREAU N° 8 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 21 – Finances – Décisions modificatives.
N° 22 – Finances – Pertes sur créances irrécouvrables.
N° 23 – Finances – Etalement de charges sur plusieurs exercices - Assurance « Dommage
ouvrages ».
N° 24 – Finances – Relais de la flamme olympique.
N° 25 – Finances – Propriété – Résiliation du bail emphytéotique de la Ferme du Château de
Sully appartenant au Département.
N° 26 – Commande Publique – Groupement de commandes pour la passation d’un marché de
service d’entretien des espaces verts.
N° 27 – Commande Publique – Groupement de commandes pour la passation d’un marché de
service d’entretien et de maintenance des installations de chauffage, de ventilation, de
production d’eau chaude sanitaire et de froid des bâtiments de la Ville de Bayeux et de
Bayeux Intercom.
N° 28 – Commande Publique – Avenant n° 1 au marché d'exploitation des installations de
chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de froid des bâtiments du
groupement de commande Ville de Bayeux/Bayeux Intercom.
N° 29 – Commande Publique – Avenant n° 2 au marché « Aménagement de 8 ouvrages
hydrauliques sur l’Aure dans le centre- ville de Bayeux – Lot 1 ».
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse