Conseil Municipal - oj cm 01 02 2023

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Conseil Municipal - oj cm 01 02 2023 Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Bayeux. Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 01 02 2023)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Eau et assainissement, Tourisme, 1

Bayeux, le 25 janvier 2023

Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se

réunira le :

MERCREDI 1er FÉVRIER 2023 à 18 heures 30

Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom

4 place Gauquelin Despallières à Bayeux

ORDRE DU JOUR

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Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal

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BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET

OUVERTURE INTERNATIONALE

N° 01 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.

N° 02 – Personnel – Emplois non permanents.

N° 03 – Personnel – Emplois non permanents : Création de postes et recrutement en contrat

d’engagement éducatif (CEE).

BORDEREAU N° 2 : TOURISME, MUSÉES, ATTRACTIVITÉ, VALORISATION DU

PATRIMOINE

N° 04 – BAYEUX MUSEUM – Convention entre la Ville de Bayeux et le Groupement d’intérêt

Public du Musée du débarquement d’Arromanches-les-Bains pour le dépôt d’objets

appartenant au Musée Mémorial de la Bataille de Normandie.

N° 05 – BAYEUX MUSEUM – Tapisserie de Bayeux – MAHB Musée d’Art et d’Histoire Baron

Gérard – Proposition de don.

BORDEREAU N° 3 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE

N° 06 – Action Culturelle – Médiévales : Révision des tarifs de redevance d’occupation

temporaire du domaine public et de location de stands, dans le cadre des Médiévales de

Bayeux à compter de 2023.

BORDEREAU N° 4 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ

N° 07 – Travaux – SDEC ENERGIE – Adhésion de la commune de Mondeville.2

N° 08 – Travaux – SDEC ENERGIE – Convention d’accompagnement par le SDEC de niveau 1

dans le cadre du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour assurer le suivi des consommations et

des dépenses d’énergie du patrimoine de la Commune de Bayeux.

N° 09 – Travaux – SDEC ENERGIE – Convention d’accompagnement par le SDEC de niveau 2

dans le cadre du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour élaborer et suivre sa stratégie de

rénovation associé à certains des bâtiments de la Commune de Bayeux.

BORDEREAU N° 5 : URBANISME

N° 10 – Urbanisme – Cession d’un terrain à bâtir, cadastré AO 95 situé Rue Grands

Montalents.

N° 11 – Urbanisme – PLUi – Demande de maintien en zone UF et de l’emplacement réservé ER

BAY 13 sur les parcelles situées Route de Barbeville à Bayeux.

N° 12 – Urbanisme – Transfert des ouvrages eau potable, assainissement et défenses

incendie concernant le lotissement « Square Erik Satie – Square Boieldieu – Square Robert

Planquette – Square Auber – Rue Arthur Honegger » à Bayeux Intercom.

N° 13 – Urbanisme – Constitution des servitudes conventionnelles de tour d’échelle et

d’occupation d’une pompe à chaleur.

N° 14 – Urbanisme – Acquisition d’une parcelle située Boulevard Montgomery et son

incorporation dans le domaine public – Modification de la délibération du 12/12/2018.

N° 15 – Urbanisme – Cession de la parcelle AE123, en vue de la réalisation d’un pôle de santé

de centre-ville – Constitution de servitudes.

BORDEREAU N° 6 : FINANCES, BUDGET, ACHATS

N° 16 – Finances – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses

d’investissement avant le vote du budget 2022 – Article L.1612-1 du CGCT.

N° 17 – Finances – Remboursement de places des spectacles annulés suite au dégât des eaux

de la Halle Ô Grains – Année 2023 – Ssaison culturelle.

N° 18 – Finances – Prix Bayeux Calvados-Normandie des Correspondants de Guerre – 30ème

édition – Dotation des prix et encaissement des subventions.

N° 19 – Finances – Prix Bayeux Calvados-Normandie des Correspondants de Guerre 2023 –

Frais de transport.

N° 20 – Propriété – Bilan des cessions et des acquisitions de 2022.

Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal

en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT

Questions diverses

DESTINATAIRES :

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