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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie – 52 route de bourg - 01310 Saint Martin le Châtel - Tél. 04 74 30 41 22
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE CHATEL
le 17 mai 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du conseil municipal sont convoqués à la mairie (salle du
conseil), pour une réunion ordinaire qui aura lieu le
Mercredi 22 mai 2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2024
2. Modification des tarifs du service d’accueil périscolaire (délibération)
3. Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire et d’accueil périscolaire (délibération)
4. Décision modificative n°1 (délibération)
5. Proposition dans le cadre du dispositif des zones d’accélération des EnR
6. Compte rendu des commissions
7. Compte rendu des réunions
8. Questions diverses
Le Maire
Sandrine DUBOIS