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Convocation - convocation CM du 20 novembre 2023
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Conseil Municipal - 20 2023 178
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20 2023 178)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Délibération n°2023-178 du 27/06/23
Le mardi 27 juin 2023, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 20 juin 2023 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (37) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, M. Brice TAYON,
Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe SIMONET, Mme Stéphanie
GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme Christine DAGUET, M. Denis
MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme Catherine DUPONT, Mme
Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul
BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, Mme
Frédérique GERBAUD, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN,
M. Michel GEORJON, M. Laurent BUTHON, M. Richard LINDE, M.
Stéphane ZECCHI, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT, Mme Alix
FRUCHON, M. Maxime GOURRU, Madame Muriel BEFFARA, Mme
Delphine CHAMBONNEAU, Mme Mylène WUNSCH.
Excusé(s) (6) : Mme Florence PETIPEZ ayant donné procuration à Mme
Chantal MONJOINT, Mme Marina RENOUX ayant donné procuration à
M. Stéphane ZECCHI, Mme Vanessa JOLY ayant donné procuration à
Mme Sonia ROUX, M. Michaël POINTIERE ayant donné procuration à
Mme Nahima KHORCHID, M. Damien NOEL ayant donné procuration à
M. Denis MERIGOT, M. Thibault ROY ayant donné procuration à M. Tony
IMBERT.
20 : Affectation des résultats de l'exercice 2022 : Budget annexe lotissement communal Chambon/Camille Claudel de la ville de Châteauroux
Vu les dispositions de l’instruction budgétaire et comptable M57 et en particulier celles relatives à l’affectation du résultat ;
Vu les résultats figurant au Compte Financier Unique du budget annexe du lotissement communal Chambon / Camille Claudel de l’exercice 2022 approuvé ce même jour :
Section de fonctionnement :
-Résultat reporté de 2021 sur 2022 : 0,00 €
-Résultat de fonctionnement 2022 : 0,00 €
Soit résultat cumulé : 0,00 €
Section d’investissement :
-Résultat reporté de 2021 sur 2022 : 0,00 €
-Résultat d’investissement 2022 : 0,00 €
Soit résultat cumulé : 0,00 €
Aucun résultat à affecter sur le budget annexe lotissement communal Chambon/Camille Claudel. Sans discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à l'unanimité.
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