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Procès Verbal - Projet Proces verbal CM 23 04 2025
Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Plouisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Projet Proces verbal CM 23 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
1
COMMUNE DE PLOUISY
PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 23 avril 2025
Date d’envoi de la convocation : 16/04/2025
Date de l’affichage de la convocation : 16/04/2025
Ordre du jour :
1 Approbation du procès-verbal du 19 mars 2025 ;
2 Projets de délibérations :
- 2025 – 18 : Subventions aux associations 2025
- 2025 – 19 : Marché d’entretien des talus 2025
- 2025 – 20 : Convention de participation financière pour l’ALSH entre les communes de Plouisy – Grâces – Ploumagoar – Pabu et Saint Agathon
- 2025 – 21 : Convention pour la restauration de l’ALSH 2025 avec SIRESCOL
3 Questions orales
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois avril à 20 heures 30, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle du conseil à la mairie sous la présidence de Rémy GUILLOU, Maire.
Membres présents : Rémy GUILLOU, Mireille LE PESSOT, Bruno BACCON, Aurélie LE SAOUT, Nathalie CRENN, Andrée LEROUX COTEL, Karine BRIAND, Dimitri LE POTIER, Yveline LE GAC, André LEROY, Pascal FAMEL.
Absent excusé ayant donné pouvoir :
Xavier LE GUEN a donné pouvoir à Bruno BACCON,
Olivier FOURE a donné pouvoir à Rémy GUILLOU
Absents :
Patrick GICQUEL,
Pierre BRIGANT,
Stéphanie SEBILLE
Secrétaire de séance : Aurélie LE SAOUT 2
1- Validation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2025
Rapporteur : Rémy GUILLOU
Le CONSEIL MUNICIPAL approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 19 mars 2025.
2- Projets de délibérations
2025-18 - Subventions aux associations 2025
Rapporteur : Rémy GUILLOU
Le comité finances propose cette année de revaloriser les critères à hauteur de + 2 % afin de continuer à soutenir la vie associative de la commune. Les critères retenus visent à récompenser le dynamisme des associations.
Le montant prévisionnel voté au budget primitif s’élève à 22 000 €. Il est proposé au conseil d’attribuer un montant total de 17 637.50 € cette année réparti entre les associations de la façon indiquée dans le tableau ci-dessous auquel d’ajoute une subvention exceptionnelle de 7 857 € pour l’USP pour l’achat de buts.
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2025
Associations communales
USP Foot 7 857 € pour achat de buts de foot en investissement
USP Hand 970 €
USP Cyclos 554.50 €
Tennis Club Plouisyen 741.50 €
Armor Tennis Akademi 1 067 €
Pétanque club du pays de Guingamp 1 715.50 €
Amicale Laïque 852.50 €
Coopérative Ecoles Elémentaire et Maternelle 3 730.50 € FNACA 787.50 €
Fitness à Plouisy 349.50 €
Gym Renfo 536.50 €
Plouisy Actions 746 €
Plouisy Rando 534 €
Yakatao 333 €
Comité d’Animation 615.50 €
Foyer de vie Park Nevez 533 €
Club des chasseurs 787.50 €
O comme 3 pommes 168 €
15 022 € 3
Associations sportives extérieures
Atelier Chorégraphique - Ecole de Danse de Pabu 26.50 € Amicale Laïque de Ploumagoar - Danse et Fitness 119.50 € Bégard VTT Gwerun 26.50 €
Club d’escalade Armor Argoat 53 €
Studio Danse Guingamp 66.50 €
Trégor Goëlo Athlétisme (entente) Guingamp 119.50 € Twirling Club de Grâces 40 €
Armor Basket Ball - Pabu 119.50 €
Dojo Bro Dreger - club de judo 53 €
UNSS Albert Camus 212.50 €
Roller skating 40 €
Bulle d’eau 119.50 €
Badminton Guingamp 159.50 €
Club nageurs guingampais 53 €
Guingamp Volley ball 13.50 €
1 222 €
Associations culturelles extérieures
Les Amis de la Résistance 74.50 €
74.50 €
Etablissements de formation
Collège Albert Camus - Foyer socio-éducatif de Grâces 360 € Centre de formation – Maison Familiale Rurale de Plérin 60 € 420 €
Associations à caractère social
AFSEP (sclérose en plaques) 75 € APAJH 75 € Appel détresse Grâces 75 € Association des Côtes d'Armor Leucémie Espoir 22 75 € Donneurs de Sang de Guingamp (amicale) 75 € France ADOT 75 € Restos du cœur 75 € Secours catholique 75 € Solidarité Paysanne 22-35-56 (Association) 75 € Ligue contre le cancer 75 € 750 €
Associations diverses
Protection civile Côtes d'Armor 74.50 € Association Prévention Routière – comité 22 74.50 €
149.00 €
Total général des subventions soumis au vote du CM : 17 637.50 € 4
Monsieur le Maire expose que le comité finances a proposé de réévaluer les critères d’attribution de 2 % et rappelle que ces critères prennent en compte le nombre et l’âge des adhérents, le fait que des adhérents fasse de la compétition et leur dynamisme avec un bonus.
Monsieur le Maire regrette que cette année le comité vie associative n’ait pas été associé à ce travail par erreur dans l’envoi des convocations.
Au total de 17 562 €, il faut rajouter la somme de 7 857 € pour l’achat de buts pour le foot, ce qui double le montant de la subvention qu’aurait dû avoir le foot.
Monsieur le Maire explique également que 2 associations doivent encore fournir leur bilan financier. Leur situation sera examinée ultérieurement.
L’enveloppe de subvention n’est pas épuisée et il reste une marge si d’autres besoins arrivent au cours de l’année.
Madame Mireille LE PESSOT demande s’il est possible qu’une subvention soit attribuée à la ligue contre le cancer comme les autres années. A l’unanimité, les conseillers adhèrent à cette demande même si l’association n’avait pas déposé de demande.
Madame Aurélie LE SAOUT, en tant que présidente de Plouisy Actions, Monsieur Bruno BACCON en tant que membre du bureau de la pétanque et Monsieur Olivier FOURE en tant que membre du bureau du comité d’animation ne prennent pas part au vote.
Le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité FIXE pour 2025 les subventions allouées comme proposées ci-dessus pour un total de 17 637.50 €.
2025-19 - Marché d’entretien des talus 2025
Rapporteur : Bruno BACCON
Il est exposé au conseil municipal la nécessité de retenir une entreprise pour les opérations de fauchage de la voirie communale et des chemins.
Trois passages en saison sont prévus :
1) Le premier mi-mai pour les entrées de bourg, les cheminements piétons et dégager les carrefours et virages dangereux,
2) Le deuxième entre mi-juillet et début août pour les entrées de bourg, le cheminement piéton, l’ensemble de la voirie et les chemins d’exploitations,
3) Le troisième début septembre pour les cheminements piétons, les bassins de rétention, les talus et entrées de bourg.
Plusieurs entreprises ont été consultées et une seule entreprise a remis une offre : - La société CONNAN Kristen de Canihuel pour un montant de 16 456.00 € HT soit 19 747.20 € TTC.
Après étude de l’offre lors du comité voirie du 3 avril 2025, il est proposé de retenir l’entreprise 5
CONNAN KRISTEN pour un montant de 19 747.20 € TTC.
Madame Andrée LE ROUX demande à ce que cette année il soit rappelé à l’entreprise de ne pas gratter trop profondément les talus.
Le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise CONNAN Kristen pour un montant de 16 456.00 € HT soit 19 747.20 € TTC pour l’entretien des talus.
2025-20 - Conventions de participation financière pour l’ALSH entre les communes de Plouisy – Grâces – Ploumagoar – Pabu et St Agathon
Rapporteur : Nathalie CRENN
Il a été convenu avec les communes de Grâces, Pabu, Ploumagoar et Saint-Agathon que, pour l’accueil des enfants les mercredis après-midi, les petites et les grandes vacances scolaires, les communes participeront financièrement au fonctionnement de l’accueil mis en place.
La tarification à partir de l’année 2023 avait été fixée à 25 € par enfant et par jour et à 12.50 € pour une demi-journée le mercredi.
Il est proposé de fixer à 27 € le montant de la participation financière demandée aux communes de Ploumagaor – Grâces – Pabu et Saint-Agathon par journée pour les enfants de ces communes pour tenir compte de l’augmentation des coûts de fonctionnement des ALSH.
Pour la commune de Plouisy dans le bilan ALSH 2024, le prix moyen réel d’une journée a été calculé à 33.18 €.
Monsieur le Maire rappelle que la participation des familles est ainsi réduite car la commune prend en charge pour chaque enfant 27 €.
Le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité APPROUVE les dispositions des conventions à intervenir avec les communes de Pabu, Ploumagoar, Grâces et Saint-Agathon à compter de 2025 validant la participation financière croisée à l’ALSH à hauteur de 27 € par jour et par enfant pour les vacances scolaires et les mercredis.
2025-21 - Convention pour la restauration de l’ALSH 2025 avec SIRESCOL Rapporteur : Nathalie CRENN
Le Centre de Loisirs sans Hébergement (ALSH) sera ouvert cette année du lundi 07 juillet au jeudi 14 août 2025.
Comme l’année précédente, le Syndicat Intercommunal de Restauration Collective des communes d’Etables sur mer, Guingamp, Lanvollon, Yvias, Kerfot, Quemper-Guézennec et Pontrieux (SIRESCOL) basé à Lanvollon peut fournir des repas préparés à l’avance. Les repas seront livrés en liaison froide et seront réchauffés sur place.
Le prix d’un repas est fixé à 3.37 € TTC sans le pain. 6
Le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité APPROUVE les dispositions du projet de contrat de fourniture de repas avec le syndicat SIRESCOL.
4 - Questions orales
Monsieur le maire annonce que l’entreprise TITAN PREFA a offert à la commune 2 tables de tennis de table qui seront installées cette semaine au terrain des sports.
Madame Nathalie CRENN rappelle que cela répond à une demande qui date de longtemps.
Monsieur Bruno BACCON rappelle les dates des prochaines cérémonies : cérémonie des déportés le dimanche 27 avril, cérémonie du 8 mai et cérémonie du maquis le dimanche 29 juin. La cérémonie du maquis permettra de rendre hommage à 2 plouysiens déportés, Albert Kervern et Benjamin Mansec.
Date du prochain conseil municipal mercredi 21 mai 2025 à 20 heures 30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H.
Le Maire Le secrétaire de séance
Rémy GUILLOU Aurélie LE SAOUT