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Conseil Municipal - 39 d1702902614976
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Déliberation - 39 d1563281306850
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 39 d1563281306850)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 24 juin 2019
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 11/06/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 24/06/2019
SEANCE DU 17 JUIN 2019
Délibération n° D-2019-219
Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et
d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2019 / 2020
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Catherine HUVELIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Elisabeth BEAUVAIS, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Nathalie SEGUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juin 2019
Délibération n° D-2019-219
Direction des Finances Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2019 / 2020
Monsieur Dominique DESQUINS, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Les inscriptions aux Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportives (ANIOS) pour la saison sportive 2019 / 2020 se dérouleront début septembre prochain.
Ces tarifs relèvent du budget principal, ils ont été calculés en fonction d’un taux moyen d’augmentation de 1,5 % au regard de l’inflation.
Il convient d’adopter les tarifs pour cette prochaine année sportive.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs de l’ANIOS qui entreront en vigueur au 1 er septembre 2019, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE Pôle Vie de la Cité
Service des Sports
NIORT HORS NIORT NIORT HORS NIORT
A.1 - Tranche Q.F. n°1 6,60 40,60 6,50 40,00 A.2 - Tranche Q.F. n°2 6,60 40,60 6,50 40,00 A.3 - Tranche Q.F. n°3 13,15 40,60 12,95 40,00 A.4 - Tranche Q.F. n°4 13,15 40,60 12,95 40,00 A.5 - Tranche Q.F. n°5 13,15 40,60 12,95 40,00 A.6 - Tranche Q.F. n°6 26,40 40,60 26,00 40,00 A.7 - Tranche Q.F. n°7 26,40 40,60 26,00 40,00 A.8 - Tranche Q.F. n°8 39,60 40,60 39,00 40,00 A.9 - Tranche Q.F. n°9 39,60 40,60 39,00 40,00 A.10 - Tranche Q.F. n°10 39,60 40,60 39,00 40,00 A.11 - Tranche Q.F. n°11 39,60 40,60 39,00 40,00 A.12 - Tranche Q.F. n°12 39,60 40,60 39,00 40,00
A. COTISATION ANNUELLE - par personne et par tranche de Quotient Familial
TARIFS EN VIGUEUR
A PARTIR 01/09/2019
POUR MEMOIRE
TARIFS 2018
A.N.I.O.S. (Activités Niortaise d'Initiation et d'Orientation Sportives) 2019/2020