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Arrêté - 2023 1465 PM Sogetrel 576169 et 96 rue du Marechal Leclerc de Hautecloque travaux dimplantation dappuis telecom pour le deploiement de la fibre optique
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
are
LÉ
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la publication
Le
POLICE
MUNICIPALE
07
DEC.
2°:
R 02
51
55
29 55
N°
2023-
1465-
PM
FB/PR
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque,
à
l’occasion
des
travaux
d'implantations
d'appuis
Télécom
pour
le
déploiement
de
la
fibre
optique,
les
travaux
sont
réalisés
par
l'entreprise
Sogétrel,
pour
le compte
de
Vendée
Numérique.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et R417.10;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière ;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
Sogetrel
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
57,61,69
et
96
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque,
par
mesures
de
sécurité,
les
travaux
sont
réalisés
par
l'entreprise
Sogétrel
dont
le
siège
se
situe
au
- 8
rue
Benoit
Frachon
— 44800
—
St
Herblain ;
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
d'implantations
d'appuis
Télécom
pour
le
déploiement
de
la
fibre
optique
au
57,61,69
et
96
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque
nécessitant
des
interventions
différentes.
Par
conséquent,
il convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
en
fonction
de
la
configuration
des
lieux,
des
engins
et
véhicules
de
chantier
utilisés,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
si
nécessaire
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affichée
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement
:
En
fonction
de
la
configuration
des
lieux
et
des
engins,
véhicules
de
chantier
utilisés
deux
modifications
de
circulation
peuvent
être
mises
en
place
par
l'entreprise,
elles
sont
les
suivantes
:
-
Une
circulation
alternée
par
panneaux
B15/C18,
AK5
et
KC1
ou
par
feux
tricolores.
Ou -
Un
chantier
mobil
avec
deux
sens
de
circulation,
il
convient
de
mettre
en
place
un
rétrécissement
de
chaussée,
avec
pour
sens
de
circulation
prioritaire
les
véhicules
circulant
du
côté
opposé
du
chantier
mobile,
avec
alternat
manuel
par
panneaux
B14(30km),
AK5,
AK3
et
des
cônes
K5a
sécurisant
le
chantier
mobile
et
un
feu
spécial
sur
le véhicule.
-
Si
les
travaux
ont
lieux
proches
des
places
de
stationnement,
celles-ci
seront
supprimées
temporairement,
afin
d'exécuter
les
travaux
dans
les
meilleures
conditions.
Les
panneaux
seront
mis
par
l'entreprise
Sogetrel
48
heures
avant
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
mercredi
13
décembre
2023
au
mardi
27
décembre
2023.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Mairie
: 86.
auai
de
la Rébpubliaue
- CS
80629
- 85806
St-Gillas-Croix-da-Vie
Cadex
- Télénhona
: N9
41
56
70
70 - Télérnnia
: N9
81
AK 49
91 Article
4-
Article
5
-
Article
6 -
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11 -
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est obligatoirement
affiché
sur
le lieu
des
travaux.
En
cas
de
non
réfection
définitive
dans
les
48
heures,
que
ce
soit
de
l’enrobé
Noir
ou
du
Rouge,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à froid.
L'Entrepreneur
est tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWVW.telerecours.fr. L'entreprise
Sogétrel,
l'entreprise
Genesius,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
dè
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerngf
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliätion
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
5
décembre
2023,