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Compte-Rendu - CM CR 150907
Document publié le Lundi 6 juillet 2015 par la commune d'Hérouville-en-Vexin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 150907)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie
CONSEIL
MUNICIPAL
: COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
Séance
du
lundi
7
septembre
2015
Le
Conseil
Municipal,
de
la commune
d’Hérouville,
s'est réuni
en
Mairie,
Le
lundi
7
septembre
2015
à
20
Heures
30
Minutes
En
séance
ordinaire
et publique,
sous
la présidence
de Monsieur
Eric
BAERT,
Maire.
Etaient
présents
: M.
BAERT,
M.
BARDOUIL,
Mme
CAPRON,
M.
CHANTEPIE,
M.
CHAUVIN,
M.
COUBRICHE,
Mme
GOMBERT,
Mme
HUGO
TRANZER,
M.
LEBECQ,
M.
LECOMTE,
M.
LE
LAY,
M.
PIERRAT,
Mme
RENAUD.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: M.
DESCAMPS,
Mme
COLLAS.
A
été
élue
secrétaire
: Mme
CAPRON.
En
ouverture
de
séance,
Monsieur
le
Maire
revient
sur
Le décès
brutal
de
Sarah,
Monsieur
le
Maire
et le Conseil
Municipal
présente
toutes
leurs
condoléances
à la famille.
Approbation
du compte
rendu
municipal
du
6 juillet 2015.
Ce
compte-rendu
municipal
sera
diffusé
sous
réserve
de
son
approbation
au
prochain
Conseil
Municipal
du
lundi
5 octobre
2015.
I- CHANGEMENT
DE
NOM
DE
LA
COMMUNE.
Monsieur
le Maire
expose
qu’il
y a une
dizaine
d’années
la commune
avait
fait une
demande
auprès
du
Conseil
d'Etat
afin de modifier
le nom
de la commune
en Hérouville-en-Vexin.
Entre
autre
la
confusion
se
fait
régulièrement,
et
ce
depuis
de
nombreuses
années,
avec
la
commune
d’Hérouville-Saint-Clair
dans
le Calvados.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
-
Approuve
le
projet
de
démarrage
de
la
procédure
visant
au
changement
de
nom
de
la
commune
d'Hérouville
en
Hérouville-en-Vexin.
H-
ADHESION
DE
LA
COMMUNE
DE
FREMAINVILLE.
La
commune
de
Frémainville
souhaite
adhérer
au
Syndicat
Mixte
de
Gestion
de
la Fourrière
Animale
du
Val
d'Oise
(SMGFAVO).
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’accepter
l’adhésion
de cette commune
au
Syndicat
Mixte
de
Gestion
de
la Fourrière
Animale
du
Val
d'Oise
(SMGFAVO).
Mairie - 3
Rue
du
Poteau -
95300
HEROUVILLE -
Tél
: 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net
—
contact(herouville-en-vexin.net
1 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
à l’unanimité,
Décide
de
l’adhésion
de
cette
commune
au
Syndicat
Mixte
de
Gestion
de
la
Fourrière
Animale
du Val
d'Oise
(SMGFAVO).
ILI-
DECISION
MODIFICATIVE.
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
est
nécessaire
de
changer
l’affectation
de
certains
crédits
afin
de
régulariser
des
dépenses
intervenues
entre
autre
sur
une
caution
de
téléphone,
des
frais bancaires
ainsi
que
les annonces
de
frais d’insertion
pour
le marché
des
enfouissements
de
lignes.
Le
conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à
l’unanimité,
Approuve
les modifications
nécessaires.
rs
Ve
a
IV-
COMMISSION
ELECTORALE.
Monsieur
le Maire
rappelle
les dates
des
prochaines
élections
qui
se dérouleront
les
6 et
12
décembre
2015.
De
plus,
le gouvernement
ayant
décidé
de rouvrir les listes électorales jusqu’au
30
septembre
2015
pour pouvoir
voter
aux
élections
régionales
de décembre.
La
commission
électorale
aura
lieu le lundi
5 octobre
2015
à 20h00.
V-ENFOUISSEMENT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
date
limite
de
réception
de
l’appel
d’offres
pour
le
marché
de l’enfouissement
des lignes
est fixée au lundi
14 septembre
2015
à 18h00.
La
commission
d’appel
d’offres
se réunira le même
jour pour
l’ouverture
des plis.
Un
rendez-vous
est
fixé
avec
le
Cabinet
STUR
pour
le
mardi
15
septembre
2015
afin
de
récupérer
les dossiers
de candidatures
déposés.
Les
travaux
ne
pourront
démarrer
qu’après
un
délai
d’un
mois
après
la
notification
au
candidat
choisit.
VI-
QUESTIONS
DIVERSES.
ü Journée
du
patrimoine
: Les
19 et 20
septembre
2015.
Le
18
septembre
: Présentation
du
livre de M.
Descamps.
Vernissage
de l’exposition
Eglise + Mairie
(artistes
locaux).
Un
planning
des
permanences
durant
ce week-end a
été établi.
a Fête
de
la Vallée
du
Sausseron
: Anciennement
appelé
« Fête
cantonale
».
Elle
aura
lieu
le dimanche
27
septembre
2015.
Discussion
pour
l’organisation
de
cette manifestation.
©
La
Ruche
qui
dit
Oui
: Cette
association
trouve
des
producteurs
locaux
et des
acheteurs
uniquement
par internet,
prépare
les commandes
de produits
et distribue
les colis
toutes
les 2
ou
3 semaines.
Toutes
les transactions
sont
faites sur internet
et de ce fait aucune
transaction
financière
n’aura
lieu sur place.
Cette
association
nous
sollicite
pour
un
local
mis
à
leur
disposition
pour
être
le
point
d’enlèvement
des marchandises
commandées.
Les
possibilités
sont
à l’étude
et l'établissement
d’une
convention
à titre précaire
devra
être
envisagé
une
fois le local
trouvé.
Mairie — 3
Rue
du
Poteau -
95300
HEROUVILLE -
Tél
: 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net
—
contact(&herouville-en-vexin.net
2 à
Bibliothèque
: Le
projet
est de
récupérer
des
livres
d’occasion
chez
des
particuliers
et de
les mettre
à disposition
dans
un endroit
prévu
à cet effet.
Une
réflexion
est en cours.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
Heures.
Mairie - 3
Rue
du
Poteau -
95300
HEROUVILLE
—
Tél
: 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net
—
contact(@herouville-en-vexin.net
3