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Compte-Rendu - CM CR 150706
Document publié le Mercredi 15 juillet 2015 par la commune d'Hérouville-en-Vexin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM CR 150706)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Famille,
Mairie
95300
HEROUVILLE
D
SET
NE)
CONSEIL
MUNICIPAL
: COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
Séance
du
lundi
6
juillet
2015
Le
Conseil
Municipal,
de
la commune
d’Hérouville,
s'est réuni
en
Mairie,
Le
lundi
6
juillet
2015
à
20
Heures
30
Minutes
En
séance
ordinaire
et publique,
sous
la présidence
de Monsieur
Eric
BAERT,
Maire.
Etaient
présents
: M.
BAERT,
M.
BARDOUIL,
Mme
CAPRON,
M.
CHANTEPIE,
M.
CHAUVIN,
Mme
COLLAS,
M.
COUBRICHE,
Mme
HUGO
TRANZER,
M.
LEBECQ,
M.
LECOMTE,
M.
LE
LAY,
M.
PIERRAT,
Mme
RENAUD.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: M.
DESCAMPS,
Mme
GOMBERT.
A
été
élue
secrétaire
: Mme
HUGO
TRANZER.
Approbation
du compte
rendu
municipal
du
1% juin
2015.
Monsieur
le
Maire
retire
le
point
de
la
décision
modificatrice
de
crédit
de
l’ordre
du
jour
et
le
reporte
au mois
de septembre
2015.
I- RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
BERVILLE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
VALLEE
DU
SAUSSERON.
Monsieur
le Maire
expose
que
par délibération
du
26
mars
2015,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Berville
a demandé
son
retrait
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
du
Sausseron
pour
intégrer la Communauté
de Communes
du
Vexin
Centre.
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Approuve
le
retrait
de
la
commune
de
Berville
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
du
Sausseron.
II- CONCESSIONS
FUNERAIRES.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
délibération
a
été
prise
en
novembre
2000
pour
l’encaissement
des
produits
des
concessions
funéraires
sur
le budget
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale,
L'entretien
et
les
travaux
du
cimetière
étant
imputés
sur
le budget
de
la
ville,
Monsieur
le
Maire
propose
donc
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l’encaissement
des
produits
sur le budget
de la ville.
Le
conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l’unanimité,
Décide
l’encaissement
des produits
des
concessions
funéraires
sur le budget
de la ville.
Mairie - 3
Rue
du
Poteau
— 95300
HEROUVILLE -
Tél
: 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net
-
contact(herouville-en-vexin.net
1 III-
CARTES
DE
TRANSPORT
SCOLAIRE
2015/2016.
Monsieur
le Maire
rappelle
les diverses
catégories
de
titre de
transport
scolaire
pour
l’année
2015/2016,
à savoir
le transport
au
collège
d’Auvers-sur-Oise,
au
lycée
Pissaro
de
Pontoise
ou
tout
autre
établissement
secondaire
du
secteur
scolaire
de
Pontoise
(ligne
régulière) :
carte
Optile
et
le
transport
pour
tout
autre
établissement
du
secondaire,
hors
secteur
scolaire :
carte
Imagine’r.
Le
conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Décide
de reconduire
cette
aide
accordée
aux
familles,
Décide
pour
l’année
2015/2016
et pour
les étudiants
habitant
Hérouville
:
-
Une
participation
de 45
euros
pour
le collège
d’Auvers-sur-Oise,
-
Une
participation
de
45
euros
pour
la carte
Optile
(Pontoise)
et ce jusqu’à
18
ans,
-
Une
participation
de
110
euros
pour
les cartes
Imagine’r,
et ce jusqu’à
26
ans.
IV-
STARP.
Le
délégué
au
Siarp
fait
le
point
sur
l’enquête
publique,
concernant
la
mise
à jour
des
zonages
d’Hérouville
pour
l'élaboration
du
PLU,
au sujet de
laquelle
s’est tenue
une
réunion
au
Siarp
il y a 2 semaines.
Nous
attendons
le rapport
du
commissaire
enquêteur.
V-
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
: Petite
enfance
et répartition
des
coûts.
Petite
enfance
:
La
DSP
a été déposé
pour
la crèche
d’Auvers-sur-Oise
et d’Ennery.
La
crèche
d’Auvers-sur-Oise
ouvrira
ses portes
en janvier 2016.
Répartition
des
coûts
:
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la répartition
des
coûts
dans
la CCVS
se
fait au
prorata
du
nombre
d’habitants
et non
en
fonction
du niveau
d'utilisation
des
services.
VI-
NOTAIRE.
Rencontre
avec
Maître
Boeffard
au
mois
de juin
2015
pour
faire un point
sur les dossiers
en
cours. La
signature
concernant
la cession
de parcelles
pour
le chemin
agricole
est prévue
pour
le 16
juillet
2015.
VI-
QUESTIONS
DIVERSES.
g
Syndicat
des
eaux
: Un
appel
d’offres
a
été
lancé
pour
des
travaux
de
rebouchage
du
forage
de
la
Croix
Saint
Jacques
à Hérouville
et des
aménagements
d’un
forage
existant
à
Livilliers.
3
offres
ont
été
reçues,
la
société
SADE
a
été
retenue.
Les
travaux
devraient
commencer
en
novembre
2015.
Mairie -
3 Rue
du
Poteau -
95300
HEROUVILLE
- Tél
: 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net
—
contact(herouville-en-vexin.net
2 Rapport
Intégrale
Environnement
sur le prix
et la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
sur le syndicat
des eaux
Ennery-Hérouville-Livilliers.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
à l’unanimité,
Décide
d’adopter
le rapport
annuel
2014
par Intégrale
Environnement.
a Rentrée
scolaire
: Les
effectifs
à la rentrée
sont de
150
élèves
:
0 Hérouville
: PS-
15/ MS-
19/ GS-
18
a Livilliers
: 2 doubles
niveaux
: CP-
14 et CE1-
9/ CE1-
8 et CE2
17
© Génicourt
: 2 doubles
niveaux
: CE2-
8 et CM2-
19/
CMI1-
23
Le
nombre
d’élèves
dans
chaque
classe
a été réparti
de façon
équitable.
Les
TAP
sont
reconduits
cette
année,
le montant
sera
de
65
euros
à l’année.
Le prix des
repas
à taux
plein
sera de 4,30
€ contre
4,20
€ l’an passé.
L'étude
seule
augmente
de
1.20
€ et l’étude + garderie
de
1 €.
o Journée
du
patrimoine
: Week-end
du
19 et 20
septembre
2015.
Ouverture
de l’église où se déroulera
une
exposition
de Julian
Tauland.
En
mairie,
d’autres
expositions
d'artistes
:
Pierre
Cloarec,
Christiane
Grenier,
Georges
Falempin,
Jacques
Dauphin
et Jean-Claude
Briand.
à Site
internet
: Ce
site a été créé et en maintenance
par l’union
des
Maires.
Sa maintenance
sera dorénavant
assurée
par 4 membres
du Conseil
Municipal.
D
Publication
livre
Hérouville
: Le
livre
de
Roger
Descamps
édité
à
100
exemplaires
sera
disponible
dès jeudi
9 juillet
2015
sur le site de
l’association
de
sauvegarde
de
l’église
et en
mairie
au
prix
de
18,50
€.
Les
bénéfices
de
ces
ventes
seront
entièrement
reversés
à
l'association
de sauvegarde
de l’église.
©
Urbanisme:
La
DDT
se
désengage
complètement
et
l'urbanisme
sera
géré
par
la
Communauté
de
Communes
par
le service
urbanisme
d’Ennery.
5 PLU
: Réunion
mercredi
15 juillet 2015
à 9h00
en mairie
avec
la société
Atopia.
ü Smirtom
: Compte-rendu
de l’Assemblée
Générale
du 24/06/2015.
a PCS
: Un
plan
communal
de sauvegarde
doit être établit pour
la commune.
à
Parcours
santé
: Deux
jeunes
du
village
ont
présenté
un
projet
d'aménagement
pour
le
stade
avec
des
équipements
sportifs.
Ce
projet
est actuellement
étudié.
a Château
: Le
samedi
au
château
a permis
d’effectuer
un
gros
nettoyage.
Il y avait
environ
45
personnes.
Les
propriétaires
étaient
ravis.
Pas
de
conseil
municipal
au
mois
d’août,
le prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le lundi
7
septembre
2015.
L'équipe
municipale
vous
souhaite
de bonnes
vacances.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
Heures.
Mairie -
3
Rue
du
Poteau -
95300
HEROU VILLE - Tél
: 01-34-66-54-31
www.herouville-en-vexin.net
—
contact(@herouville-en-vexin.net
3