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Déliberation - doc 323?202603
Déliberation - doc 332?202603
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 332?202603)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2024
a
Publié le
3
ID
: 033-213303746-20240911-202461ARCHICHAI-DE
MAIRIE 33820
SAINT
AUBIN
DE
BLAYE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2023-61
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
présents
: 11
votants
: 11
OBJET :
MAISON
CHAIN
—
CHOIX
MAITRE
D'OEUVRE
(Cabinet
Architecture)
Date
de
convocation
du
Conseil
: 03
septembre
2024
Affichée
le
:
03
septembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
: 11
septembre
2024
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT
AUBIN
DE
BLAYE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mr
Arnaud
OVIDE.
Présents
: Mmes
BARRERO
Annette,
BERNARD
Magali,
HALLER
Sandrine,
MEYNARD
Amélie
Mrs
ATTAL
Frédéric,
BERNARD
Dominique,
DUBERGEY
Jacques,
HALLER
Lionel,
OVIDE
Arnaud,
POTY
Michel,
REREAU
Damien.
Absente
: Mme
TYBULE
Marie-José.
M.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
a été
reçu
14
candidatures
de
cabinets
d’architectures
et
13
ont
été
retenues.
Margaux
LEGA,
Cheffe
du
Projet
PVD,
a
réalisé
une
analyse
des
offres
afin
de
les
présenter
aux
élus
lors
d'une
commission.
Les
4
cabinets
d'architectes
qui
ont
obtenu
les
meilleures
notes,
ont
été
reçus
en
audition
le
mardi
10
septembre
2024
pendant
À
heure
chacun,
à
partir
de
14h,
à
la
mairie.
Les
cabinets
d’architectures
sélectionnés
sont
:
.
N°1
: Agence
Ostiole
: 80,60/100
.
N°2
: Michel
Apard
: 74,66/100
.
N°3
N°4
: Zaruba
et
Marguerite
Puyeo
: 74,19/100
(ex
aequo).
À
la
suite
de
la
commission
avec
les
élus
pour
l'audition
des
cabinets
d’architectures,
deux
(2)
cabinets
d'architectes,
à
savoir
l'agence
OSTIOLE
&
M.
Michel
APARD,
ont
été
retenus.
Pour
les
2
cabinets
d’architectures,
une
nouvelle
demande
d'offres
tarifaires
a
été
réclamée.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
donne
leur
accord
de
principe
pour
que
M.
Le
Maire
puisse
faire
le
choix
définitif
de
l'architecte,
autorise
M.
Le
Maire
à
accomplir
toutes
les
actions
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
à
signer
tout
document
s’y
rapportant. Le
Conseil
Municipal
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Bordeaux
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Pour
copie
conforme
Le
11
septembre
2024
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
réception
en
Sous-Préfecture
le :
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Dominique
BERNARD