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Compte-Rendu - Compte rendu RCM du 11.02.2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Ponteils-et-Brésis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu RCM du 11.02.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
RCM du 11/02/2025 page 1 / 3
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le onze février à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 04/02/2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Pierre DE LA RUE DU CAN, Le Maire.
Nombres de Membres
En exercice Présents Ayant pris par à la délibération
8 5 7
Présents : Pierre DE LA RUE DU CAN, Jean-Pierre BOUTONNET, Catherine PEPINOTREMENOS, Renée HEIM et Renée BOUSCHET.
Jacques PIBAROT ayant donné procuration à Pierre DE LA RUE DU CAN
Jean-Marie BOYER ayant donné procuration à Renée BOUSCHET
Yves CAYROCHE absent.
Catherine PEPINOTREMENOS a été nommée secrétaire de séance ;
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Approbation du PV de la réunion précédente :
Le compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2024 est approuvé.
1- Budget aménagement cœur du village :
Monsieur Le Maire présente le projet de construction d’un amphithéâtre en pierres sèches et la création d’escalier en poutre de châtaigniers.
Le conseil municipal valide le projet est le plan de financement suivant :
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
2- Proposition achat parcelles section D n°165 – Planzolles Haut :
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal d’acquérir la parcelle cadastrée section D n°165 à Planzolles-Haut (superficie 2h05a60ca). Cette parcelle est en continuité de la parcelle communale où la municipalité a le projet de construction de logements PMR.
Charges Produits
Intitulé des dépenses Montant HT
%
Montant
HT
Dénomination financeur Montant %
Amphithéâtre de pierre
et reprise de mur 27 772,00 € 83% FEADER-Leader 21 484,19 € 64%
Poutres et leur pose 2 958,33 € 9% Région Occitanie-FRI 5 371,05 € 16%
Acquisition de plantes,
fruitiers et arbustes 2 838,72 € 8% Autofinancement (> ou = à 20%) 6 713,81 € 20%
Total charges 33 569,05 € 100% Total produits 33 569,05 € 100% RCM du 11/02/2025 page 2 / 3
Le Conseil municipal décide d’acquérir cette parcelle au prix de 2 000 €, désigne Maitre BOUAZIZ-SANIAL Notaire à Génolhac et dit que les frais de Notaire seront à la charge de la commune.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
3- Autorisation accompagnement maîtrise d’ouvrage pour la protection du captage de l’Oultre :
Monsieur Le Maire fait le compte rendu des différentes rencontres avec la DDTM et l’OFB concernant le projet de protection du captage de l’Oultre.
Le Conseil Municipal décide de confier la maîtrise d’ouvrage de ce projet a un bureau d’étude et autorise à entreprendre les démarches pour choisir le prestataire.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
4- Autorisation d’un avenant au programme culturel 2025 :
Le Conseil municipal prend connaissance et valide le nouveau budget pour la programmation culturelle 2025.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
5- Projet salle polyvalente : maîtrise d’ouvrage et étude de sol :
Le Maire fait le point sur les démarches avant le lancement des travaux:
- L’avis de consultation des entreprises est en ligne, les offres peuvent être déposées jusqu’au 31 mars 2025.
- Il est nécessaire de faire une étude de sol avant les travaux.
Le conseil municipal décide de confier le suivi du chantier à un professionnel, une recherche de prestataire va être lancée.
Monsieur le Maire informe que l’architecte a transmis une proposition d’avenant pour le contrat de maitrise d’œuvre, en tenant compte de la nouvelle estimation du projet global. Le Marché initial était de 37 500 € ht, l’avenant n°1 est de 24 555 € ht.
Le Conseil municipal valide le nouveau montant du marché de maitrise d’œuvre pour un montant total de 61 955 € ht.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 RCM du 11/02/2025 page 3 / 3
6- Rénovation électrique de l’Eglise :
Monsieur le Maire fait part des devis reçus pour les travaux de rénovation des installations électriques de l’église.
Le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise AB sud Elec pour un montant total de 16 236,30 € ht.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
7- Questions diverses :
- Kits économiseur d’eau :
Proposition d’offrir aux habitants de la commune des kits pour limiter les consommations d’eau. Cette action serait menée dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité.
Le Conseil municipal valide la proposition.
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
La séance est levée à 20h30.