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Document publié le Vendredi 24 novembre 2017 par la commune de Cressanges.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2017
L’an deux mil dix-sept, le vingt-quatre novembre à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal de la commune de Cressanges se sont réunis au nombre de douze sous la présidence de Madame Marie-Françoise LACARIN, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM. BILLY Brigitte, BOUGAREL Rémy, CLUZEL Damien, GARNIER Jean- Philippe, LACARIN Marie-Françoise, LASCAUX Sébastien, POTEAUX Maryse, RIBIER Jean-Charles, RIBIER Nicolas, ROCHELOIS Chantal, SERGERE Maryline, THERON Andrée.
Etaient représentés : MM. GONET Michel et MARTIN David.
Etaient excusés : M. CUVELIER Bernard.
Secrétaire de séance : Mme ROCHELOIS Chantal.
Date de la convocation : 18 novembre 2017.
La lecture du compte-rendu de la dernière réunion du Conseil municipal est réalisée par Jean-Charles RIBIER. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
44-2017 EPICERIE
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que l’épicerie va être reprise par la SAS SODIMAGE. Il sera procédé à la signature d’un bail commercial avec le notaire de la commune, Maitre Isabelle Gachet-Ingrand.
Madame le Maire précise que le montant mensuel du loyer est de 310.10 € HT, soit 372.12 € TTC. Madame le Maire propose de retenir un mois de caution, d’une valeur de 310 €.
Le locataire est autorisé à rentrer dans les lieux à partir du 29 novembre afin de pouvoir aménager les différents lieux de vente et de stockage. Le premier loyer sera appelé à partir du 1er janvier 2018.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire à signer le bail avec la SAS SODIMAGE, de maintenir le montant du loyer à 310.10 € HT, de fixer la caution à 310 € et d’appeler le premier loyer à partir du 1er janvier 2018.
Madame le Maire fait part à l’assemblée que l’épicerie ne pourra pas ouvrir au 15 décembre comme annoncé mais plutôt en début d’année. Toutefois, il sera possible de passer commande et d’être livré par l’Intermarché de Souvigny. Une possibilité de transport pourra être mise en place pour accompagner les personnes qui voudront réaliser des courses à l’Intermarché de Souvigny.
45-2017 ACCESSIBILITE SALLE ANNEXE
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que des travaux d’accessibilité seront réalisés à la salle annexe. Le cabinet de M. TRONCHE a fait une nouvelle proposition, les notes d’honoraires s’élevant désormais à 4 800 € HT.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de valider la proposition de M. TRONCHE pour un montant de 4 800 € HT.
Après distribution aux conseillers des plans des futurs travaux, il a été décidé de créer un placard pour entreposer le matériel d’entretien.
Madame le Maire indique que la fenêtre et la porte de l’actuelle salle seront changées.
Elle précise également qu’il est nécessaire de demander des devis concernant les missions de contrôle auprès de 2
trois entreprises. Il faudra également faire réaliser une étude de sol.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise, à l’unanimité, Madame le Maire à valider le devis le mieux disant concernant les missions de contrôle et l’étude de sol.
Le rafraichissement de l’intérieur de la salle sera réalisé en interne.
40-2017 DECISION MODIFICATIVE
Une décision modificative est nécessaire au budget de la commune pour pouvoir rembourser partiellement une concession :
Compte 6718 +31 €
Compte 673 -31 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à 9 voix pour, 2 contre et une abstention de valider cette décision modificative.
Deux autres DM sont également à réaliser sur le budget assainissement l’une concernant le reversement à l’agence de l’eau :
Compte 706129 +486
Compte 6222 -486
L’autre concernant la facture du SIVOM
Compte 70611 +500
Compte 6222 +500
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de valider ces décisions modificatives.
41-2017 VOIRIE COMMUNALE
Monsieur Damien CLUZEL fait part à l’assemblée que la reprise des chemins est pratiquement terminée.
Il rappelle également que la longueur de voirie est de 45 580 mètres depuis plusieurs années, l’ATDA doit nous produire le tableau de classement de la voirie.
Le chiffre exact sera communiqué au prochain conseil pour validation.
42-2017 TRAVAUX DIVERS
Monsieur Damien CLUZEL rappelle aux conseillers que des travaux sont nécessaires au niveau du stade. Trois portes sont à remplacer. Deux devis sont parvenus :
- Entreprise FOURNIER pour un montant de 3 940 € HT,
- Entreprise LANDRIERE pour un montant de 1 848 € HT.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le devis de l’entreprise LANDRIERE pour un montant de 1 848 € HT.
Monsieur Damien CLUZEL informe le Conseil que la rive coté Est de l’école maternelle est endommagée et 3
dangereuse, le chevron étant défectueux. Devant l’urgence de la situation, il a été fait appel à l’entreprise BARNICHON, qui travaille sur la bibliothèque. Le coût des réparations est de 1 148 € HT. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le devis de M. BARNICHON pour les travaux de l’école maternelle.
Un devis concernant le remplacement de deux poteaux incendie à Bellevue a été reçu en mairie pour un montant de 2 400 € HT.
43-2017 QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Jean-Charles RIBIER fait part à l’assemblée que, depuis le 20 novembre 2017, la répartition des classes a changé : les grandes sections passent l’après-midi à l’école maternelle. Tous les CE1 sont alors regroupés dans la même classe et les CE2 restent seuls. Cela a nécessité une modification des fiches horaires des agents.
Une réunion avec l’inspectrice de circonscription a eu lieu le 20 novembre pour évoquer l’évolution possible de la carte scolaire, en présence des représentants de Châtel de Neuvre, Châtillon, Meillard, Noyant et Treban.
La commission scolaire se réunira le 30 novembre 2017 à 20h00 pour faire le point.
La cérémonie des vœux aura lieu le 7 janvier 2018 à 10h30.
M. Jean-Philippe GARNIER rappelle qu’une réunion des associations a eu lieu le 22 novembre pour les informer de l’avancée des travaux, il a été convenu d’établir prochainement un règlement intérieur.
Le Conseil des jeunes est en pleine préparation des décorations de Noël.
Monsieur Damien CLUZEL fait part au Conseil que la réunion de préparation des travaux concernant le diagnostic réseau assainissement collectif a eu lieu. Les travaux se feront en quatre phases: un bilan de la situation actuelle avec un travail de collecte de données, puis sera réalisé une campagne de mesures, seront ensuite localisées les éventuelles anomalies avant la production d’un schéma directeur de l’assainissement.
Le Téléthon aura lieu le 10 décembre au centre socioculturel à 14h00
Séance levée à 22h50