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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Beaumont-Louestault.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 25 novembre 2024
Délibérations adoptées lors de la séance :
D_2024-11-68 – Construction d’une unité de fabrication de pain de mie par le fournil Val de Loire, sur la commune de Neuillé-Pont-Pierre
D_2024_11_69 – Nouvelle taxe des redevances sur performance réseau eaux potables
D_2024_11_70 – Nouvelle taxe des redevances sur performance réseau
assainissement
D_2024-11-71 – Budget M49 : Non rattachement des charges et produits à l’exercice
D_2024-11-72 – Dénomination d’une voie sur parcelle pour desservir 3 futures maisons
D_2024-11-73 – Achat de la parcelle ZB 22 au Département
D_2024-11-74 – Nouvelle convention de partenariat avec la Direction déléguée du Livre et de la Lecture Publique
D_2024-11-75 – Modification des statuts de la Communauté de communes Gâtine-Racan
D_2024-11-76 – Modification des statuts du SIEIL