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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont-Louestault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 9 mars 2026
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE :
D_2026_03_13 – APPROBATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
D_2026_03_14 – APPROBATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
D_2026_03_15A – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET PRINCIPAL
D_2026_03_15B - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET D’EAU POTABLE
D_2026_03_15C - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET D’ASSAINISSEMENT
D_2026_03_16A –ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION D_2026_02_08A AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PRINCIPAL 60500
D_2026_03_16B – ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION D_2026_02_08B AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET EAU POTABLE 60501
D_2026_03_16C – ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION D_2026_02_08C AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET ASSAINISSEMENT 60502
D_2026_03_17A – AFFECTATION DU RÉSULTAT : NOUVEAU VOTE POUR SUIVI DE LA RÉGLEMENTATION – BUDGET PRINCIPAL (60500)
D_2026_03_17B – AFFECTATION DU RÉSULTAT : NOUVEAU VOTE POUR SUIVI DE LA RÉGLEMENTATION – BUDGET EAU POTABLE (60501)
D_2026_03_17C – AFFECTATION DU RÉSULTAT : NOUVEAU VOTE POUR SUIVI DE LA RÉGLEMENTATION – BUDGET ASSAINISSEMENT(60502)
D_2026_03_18A – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL (60500)
D_2026_03_18B – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF D’EAU POTABLE (60501)
D_2026_03_18C – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF D’ASSAINISSEMENT (60502)
D_2026_03_19 – CONTRAT AVEC ARCHIVISTE POUR RÉCOLEMENT DES ARCHIVES
D_2026_03_20 – MOTION POUR RÉAFFIRMER L’APPARTENANCE DE LA COMPÉTENCE « DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ » AU SEIN DU BLOC COMMUNAL (COMMUNES ET GROUPEMENTS)