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Déliberation - 0.1 Convocation CM 11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - 0.1 Convocation CM 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Sainte
Colombe
06/02/2026
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par A. Vaudaine
des@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Lundi 23 Février 2026
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, le :
Lundi 23 Février 2026 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du Procès-verbal de la séance du Jeudi 15 Janvier 2026 Vote du Budget Primitif 2026
Vote des taux d'imposition 2026
Actualisation de l’autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) Subvention d'équilibre au CCAS
Vote et versement d'un acompte de subvention de fonctionnement au profit de l’association des Petits Futés
7 Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de
discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction
publique
8 Mise à jour du tableau des effectifs : création d’un poste
9 Adhésion à l’association « De Rhône en vignes »
10 Questions diverses
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Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments Les meilleurs.
Marc DELEIGUE
Maire de ED
P.J : accusé de réception à renvoyer impérativement à Aymeric VAUDAINE à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE — BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr