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Convocation - 0.1 Convocation CM 27 06
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Convocation - 0.1 Convocation CM 27 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
D Sainte
y Colombe
20/06/2024
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par A. Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Jeudi 27 Juin 2024
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, le :
OO
U1
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8
9
Jeudi 27 Juin 2024 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal du Jeudi 16 Mai 2024
Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
Tirage au sort des jurés d'assises
Délégation du Conseil Municipal au Maire
Approbation des Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) Indemnité allouée aux personnes qualifiées membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre pour la reconfiguration des équipements publics du centre- ville
Approbation d’une convention avec Monsieur Daniel JOURDY pour l’amarrage d’une péniche
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de Sainte-Colombe Convention pour l'organisation du feu d'artifice du 14 juillet de 2024 à 2026 - Villes de Vienne / Sainte-Colombe / Saint-Romain-en-Gal
10 Création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité aux services techniques et aux services administratifs
11 Attribution d’une subvention à l’entreprise Seize Optique dans le cadre de l’aide aux commerces
MAIRIE -188 place Général de GAULLE — BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr D Sainte
n Colombe
12 Plan de Mobilité : versement d'un fonds de concours à La commune de Sainte- Colombe
13 Budget Primitif 2024 - Décision modificative n° 1
14 « Crousty Formule » : approbation du cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession
15 « Sainte-Colombe Kebab » : approbation du cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession
16 Vente d’un terrain sis 55, rue Barthélémy Champin à Sainte-Colombe 17 Questions diverses
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments Les meilleurs.
Marc DELEIGUE
Maire de SAINTE-COLOMBE
P.J : accusé de réception à renvoyer impérativement à Aymeric VAUDAINE à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE -— BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr