Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0.1 Convocation CM 11
Déliberation - 0.1 Convocation CM
Convocation - 0.1 Convocation CM 20 03
Convocation - 0.1 Convocation CM 26 09
Déliberation - 0.1 Convocation CM
Convocation - 0.1 Convocation CM 9
Convocation - 0.1 Convocation CM 20261016
Convocation - 0.1 Convocation CM v2
Convocation - 0.1 Convocation CM 27 06
Convocation - 0.1 Convocation CM 17 10
Convocation - 0.1 Convocation CM 28 11
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Convocation - 0.1 Convocation CM 28 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Sainte
Colombe
22/11/2024
Les membres du Conseil Municipal
MD / AV
Affaire suivie par A. Vaudaine
dgs@ste-colombe.fr
Convocation Conseil Municipal du Jeudi 28 Novembre 2024
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, Le :
Jeudi 28 Novembre 2024 À 20H30
L'ordre du jour sera le suivant :
_ Approbation du procès-verbal du Jeudi 17 Octobre 2024
2 Relevé des décisions prises par Monsieur Le Maire en application des dispositions de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
3 Désignation du lauréat dans le cadre du concours de maîtrise d'œuvre pour la reconfiguration des équipements publics du centre-ville
4 Avis sur Les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
5 Désignation des membres des commissions communales
6 Désignation de délégués pour siéger au Comité Syndical du Parc du Pilat 7 Tarif applicable à l’association « Jazz Club du Rhône >» pour l’organisation de concerts à la Verrière des Cordeliers
8 Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle des services concernant l'entretien des voiries d'intérêt communautaire
9 Questions diverses
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Marc DELEIGUE PRES
Maire de SAINTE-COLOMBE + /—
+
MAIRIE -188 place Général de GAULLE — BP12-69560 Sainte Colombe - 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.frP.J : accusé de réception à renvoyer impérativement à Aymeric VAUDAINE à l’adresse suivant dgs@ste-colombe.fr
MAIRIE -188 place Général de GAULLE -— BP12-69560 Sainte Colombe — 04.37.02.23.12 dgs@ste-colombe.fr