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Arrêté - 4eme trimestre 2012
Arrêté - 4eme Trimestre 2017
Arrêté - 3eme Trimestre 2018
Arrêté - 2eme Trimestre 2018
Arrêté - 1er Trimestre 2018 1
Arrêté - 4eme Trimestre 2018
Document publié le Lundi 1 octobre 2018 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 4eme Trimestre 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
4ème TRIMESTRE 2018
Le R.A.A. du 4ème trimestre 2018 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 4ème trimestre 2018 OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
2
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 01 Octobre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 10/11/2018 de 9H00 à 22H00 à
l’occasion d’une compétition de force athlétique au gymnase du
Coral d’Ambert.
Du 01 Octobre 2018 :
Stationnement des véhicules réservé à l’attention du pétitionnaire
au-devant des n°31 à 37 boulevard de l’Europe et voie de
circulation temporairement rétrécie à hauteur du n°33 boulevard
de l’Europe avec priorité de passage aux véhicules circulant dans
le sens montant le 29/10/2018 entre 12H00 et 19H00 afin de
permettre la réalisation d’un chantier de déménagement.
AR1810050 Du 01 Octobre 2018 :
Délégation donnée à Mme Christine SAUVADE, Conseillère
Municipale, pour toutes les questions relatives à la petite enfance,
la politique de communication de la ville (interne et externe) et la
gestion du service Réservations en lien avec les services
concernés.
03/10/2018
AR1810051 Du 01 Octobre 2018 :
Retrait de la délégation donnée à Mme Emilie FAYE, Conseillère
Municipale.
03/10/2018
Du 02 Octobre 2018 :
Circulation alternée au-devant de la propriété cadastrée AR n°128
et 163 le long de la voie communale n°11 au lieu-dit Les Perriers
du 10/10/2018 à 8H00 au 31/10/2018 à 18H00 afin de permettre la
construction d’un mur en pierre.
Du 02 Octobre 2018 :
Stationnement et circulation réglementés allée des Sports, avenue
du Docteur Chassaing et rue Pierre de Courbertin le 16/10/2018
entre 10H00 et 16H30 en raison de l’organisation du cross du
collège Jules Romains.
Du 02 Octobre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 31/10/2018 de 23H00 à 2H30 à
l’occasion d’un à la Maison des Jeunes.
Du 04 Octobre 2018 :
Stationnement d’une nacelle autorisée au-devant du n°36
boulevard de l’Europe et du bâtiment cadastré AM n°105 et
stationnement interdit au-devant des n°21 bis et 23 afin de créer
une voie de circulation au cours de la période comprise entre le
08/10/2018 et le 10/10/2018 de 8H00 à 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux de remplacement des menuiseries. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 05 Octobre 2018 :
Circulation interdite rue de Goye le 30/10/2018 entre 8H00 et
14H00 afin de permettre le stationnement d’un véhicule de
déménagement à hauteur du n°8 rue de Goye.
Du 05 Octobre 2018 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation alternée à l’aide
de feux tricolores et stationnement interdit dans la portion
comprise entre les n°24 et 32 boulevard de l’Europe durant une
journée au cours de la période comprise entre le 17/10/2018 à
8H00 et le 07/11/2018 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de changement d’un cadre de chambre Télécom.
Du 08 Octobre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 25/11/2018 de 13H30 à 20H00
à l’occasion d’un loto à la Maison des Jeunes.
Du 08 Octobre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 11/11/2018 de 8H00 à 18H00 à
l’occasion d’une bourse aux jouets et aux vêtements à la Maison
des Jeunes.
Du 08 Octobre 2018 :
Réglementation de circulation et stationnement rue de la Filèterie
le 15/10/2018 entre 8H00 et 18H00 afin de permettre la réalisation
de travaux à l’aide d’une nacelle.
Du 09 Octobre 2018 :
Autorisation de débit de boisson les 22/12/2018 et 23/12/2018 de
9H00 à 20H00 à l’occasion de l’organisation du marché de Noël
sous les arcades de la Mairie.
Du 09 Octobre 2018 :
Stationnement des véhicules réservé à l’attention du pétitionnaire
au-devant des n°31 à 37 boulevard de l’Europe et voie de
circulation temporairement rétrécie à hauteur du n°33 boulevard
de l’Europe avec priorité de passage aux véhicules circulant dans
le sens montant le 16/10/2018 entre 12H00 et 19H00 afin de
permettre la réalisation d’un chantier de déménagement.
Du 10 Octobre 2018 :
Six emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire face au bâtiment implanté au n°11 avenue des
Tuileries à partir du n°6 en direction de la place du Livradois au
cours de la période comprise entre le 15/10/2018 et le 16/11/2018
de 7H30 à 18H00 dans le cadre d’un chantier de réfection de
toiture.
Du 11 Octobre 2018 :
Stationnement interdit sur l’intégralité de l’allée du Cimetière au
cours des journées du 15/10/2018 et 16/10/2018 entre 8H00 et
18H00 dans le cadre des travaux d’entretien des plantations. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 12 Octobre 2018 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur quatre
emplacements face à la Société Générale du 18/10/2018 à 13H30
au 23/10/2018 à 17H00 afin de permettre la réalisation de travaux
de fouille en vue d’intervenir sur le réseau public d’eau potable.
Du 16 Octobre 2018 :
Deux emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du numéro 6 boulevard Henri IV le
23/10/2018 entre 8H00 et 18H00 dans le cadre d’un
déménagement.
Du 16 Octobre 2018 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation interdite selon les
besoins du chantier sur la portion de voie comprise entre le n°14
place Michel Rolle et la rue du Châtelet au cours de la période
comprise entre le 16/10/2018 à 8H00 et le 19/10/2018 à 18H00
afin de permettre la réalisation de travaux sur le réseau
d’assainissement collectif.
Du 16 Octobre 2018 :
Réglementation de circulation le 23/10/2018 de 8H00 à 12H00
afin de permettre la désinstallation de kakémonos sur le territoire
communal.
Du 18 Octobre 2018 :
Trois emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du n°25 avenue du 11 Novembre le
25/10/2018 entre 8H00 et 18H00 dans le cadre d’un
déménagement.
Du 18 Octobre 2018 :
Stationnement interdit au-devant du n°21 boulevard Henri IV au
cours de la période comprise entre le 22/10/2018 à 8H00 et le
26/10/2018 à 18H00 dans le cadre de travaux de maçonnerie.
Du 18 Octobre2018 :
Circulation interdite rue de la Salerie le 27/10/2018 entre 8H00 et
14H00 dans le cadre d’un déménagement dans un bâtiment.
Du 18 Octobre 2018 :
Stationnement interdit au-devant du n°8 boulevard Sully sur 4
emplacements de parking et occupation privative du trottoir au
cours de la période comprise entre le 22/10/2018 à 8H00 et le
26/10/2018 à 18H00 dans le cadre de travaux de réfection de
toiture.
Du 18 Octobre 2018 :
Chaussée temporairement rétrécie et circulation alternée dans le
village de La Ribbe Basse sur la portion de voie communale
comprise entre la RD 996 et la rue du Forez durant une journée au
cours de la période comprise entre le 29/10/2018 à 8H00 et le
09/11/2018 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de
changement d’un cadre de chambre Télécom. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 18 Octobre 2018 :
Stationnement interdit au-devant du 15 boulevard Henri IV sur 3
emplacements de parking le 27/10/2018 entre 8H00 et 18H00 dans
le cadre d’un déménagement.
Du 22 Octobre 2018 :
Circulation momentanément interrompue en sens inverse du défilé
partant du Monuments des Combattants Place St Jean, boulevard
Sully, avenue du 11 Novembre et arrivant Espace Jean Berne le
11/11/2018 entre 10H15 et 11H30 à l’occasion de la
commémoration de l’Anniversaire de l’Armistice du 11 novembre
1918.
Du 23 Octobre 2018 :
Stationnement interdit au-devant du n°11 place du Pontel sur 4
emplacements de parkings afin de permettre un couloir de
circulation le 05/11/2018 de 8H00 à 13H00 dans le cadre de
travaux de réfection de toiture à l’aide d’une nacelle.
Du 25 Octobre 2018 :
Stationnement des véhicules interdit, chaussée rétrécie et
circulation alternée aux abords du n°67 avenue du Huit Mai 1945
au cours de la période comprise entre le 12/11/2018 à 8H00 et le
16/11/2018 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de
fouille en vue d’effectuer un branchement au réseau gaz.
Du 25 Octobre 2018 :
Stationnement des véhicules de déménagement temporairement
autorisé sur le trottoir au-devant du bâtiment sis au n°33 rue de
Goye les 31/10/2018, 02/11/2018, 03/11/2018 et 07/11/2018 entre
8H00 et 18H00 dans le cadre du débarras d’une habitation.
Du 25 Octobre 2018 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée, vitesse maximale autorisée
pour la circulation des véhicules abaissée à 30km/h, stationnement
et dépassements des véhicules interdits à hauteur du n°213 rue
Anna Rodier au cours de la période comprise entre le 19/11/2018 à
8H00 et le 07/12/2018 à 18H00 et au fur-et-à-mesure de
l’avancement du chantier le long du boulevard de l’Europe, de la
place du Livradois, de l’avenue des Tuileries, de la rue du Bezeau
et de l’avenue de Lyon au cours de la période comprise entre le
19/11/2018 à 8H00 et le 18/01/2019 à 18H00 afin de permettre la
réalisation de travaux sur le réseau électrique.
Du 25 Octobre 2018 :
Chaussée rétrécie sur la portion de l’avenue du Docteur Claudius
Penel comprise entre la rue Francisque Prulhière et le rond-point
de la Résistance, la vitesse maximale autorisée pour les véhicules
sera abaissée à 30 km/h aux abords de la zone de chantier et
circulation interdite dans la portion de voie communale desservant
la place du Coudert depuis l’avenue du Docteur Claudius Penel au
cours de la période comprise entre le 29/10/2018 à 8H00 et le
15/11/2018 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de
réfection de toiture sur l’habitation sis au n°1 avenue du Docteur
Claudius Penel. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 29 Octobre 2018 :
Chaussée rétrécie, circulation interdite en fonction des besoins du
chantier et stationnement interdit à hauteur des n°1 à 7 rue du
Paradis au cours de la période comprise entre le 19/11/2018 à
8H00 et le 23/11/2018 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille sur le réseau gaz.
Du 29 Octobre 2018 :
Chaussée rétrécie rue du Montel à la hauteur de la parcelle
cadastrée BH n°42 sur la portion de voie comprise entre le n°1 et
n°18 au cours de la période comprise entre le 29/10/2018 à 8H00
et le 02/11/2018 à 16H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de voirie sur le réseau d’égout.
Du 30 Octobre 2018 :
Chaussée rétrécie au fur et à mesure de l’avancement du chantier
au carrefour Saint Pierre, boulevard Sully, avenue Georges
Clémenceau, boulevard de la Portette, boulevard de l’Europe,
avenue des Croves du Mas, avenue de Lyon, rue Blaise Pascal,
avenue du Docteur Chassaing, route de Chardernolles et place du
Coudert du 05/11/2018 à 8H00 au 07/12/2018 à 18H00.
Du 30 Octobre 2018 :
Circulation interdite à hauteur de la parcelle cadastrée WB n°282-
283 au lieu-dit Gourre pendant une journée au cours de la période
comprise entre le 13/11/2018 à 8H00 et le 13/12/2018 à 18H00
afin de permettre la réalisation d’une fouille en vue d’un
branchement ENEDIS.
Du 31 Octobre 2018 :
Circulation alternée à l’aide de feux tricolores rue de l’Industrie au
cours de la journée du 31/10/2018 de 13H30 à 19H00 afin de
permettre l’évacuation de branches d’arbres suite à l’épisode
neigeux.
Du 31 Octobre 2018 :
Réglementation de circulation pendant une journée dans la période
comprise entre le 01/11/2018 et le 15/11/2018 afin de permettre la
désinstallation de kakémonos sur le territoire communal.
Du 31 Octobre 2018 :
Jardin Public boulevard Henri IV fermé à la population, aire de
jeux au plan d’eau plus accessible avec un périmètre défini à l’aide
d’un ruban de chantier et accès au camping uniquement réservé
aux utilisateurs des chalets du 31/10/2018 à 8H00 au 16/11/2018 à
17H00 en raison du risque de chute de branches suite à l’épisode
neigeux.
AR1811052 Du 02 Novembre 2018 :
Réglementation le 22/12/2018 à l’occasion de la course pédestre
dite « Corrida de Noël ».
05/11/2018 OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 05 Novembre 2018 :
Circulation des véhicules à moteur rétrécie à hauteur du bâtiment
implanté au n°5 avenue Emmanuel Chabrier le 08/12/2018 entre
8H00 et 14H00 afin de permettre la réalisation d’un chantier de
déménagement.
Du 06 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 22/12/2018 de 22H00 à 2H30 à
l’occasion d’un bal de Noël à la Maison des Jeunes.
Du 06 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 08/12/2018 de 9H00 à 19H00 à
l’occasion d’une brocante de Noël à la Maison des Jeunes.
Du 07 Novembre 2018 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée rue de l’Industrie au cours
de la journée du 15/01/2019 afin de permettre l’inspection
détaillée du pont franchissant la Dore.
Du 07 Novembre 2018 :
Circulation interdite rue des Jardins sauf aux riverains au cours de
la période comprise entre le 12/11/2018 à 8H00 et le 16/11/2018 à
16H00 afin de permettre la réalisation de travaux suite à un
affaissement de la chaussée au carrefour boulevard Henri IV et rue
des Jardins.
Du 07 Novembre 2018 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le 09/06/2019 de
5H00 à 20H00 afin d’organiser une brocante vide-greniers.
Du 07 Novembre 2018 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le 21/07/2019 de
5H00 à 20H00 afin d’organiser une brocante antiquités.
Du 07 Novembre 2018 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le 15/08/2019 de
5H00 à 20H00 afin d’organiser une brocante.
Du 10 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 17/11/2018 de 10H00 à 17H00
à l’occasion d’une bourse aux vêtements et aux jouets à la Maison
des Jeunes.
Du 12 Novembre 2018 :
Dérogation au repos dominical à l’occasion des fêtes de fin
d’année, des soldes d’été et des « Fourmofolies ».
Du 12 Novembre 2018 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle du 05/12/2018 à
14H00 au 06/12/2018 à 16H00 à l’occasion de la foire de la Saint
André.
Du 13 Novembre 2018 :
Circulation des véhicules temporairement alternée ou interdite sur
la voie communale dite chemin du Champ de Clure entre le
14/11/2018 à 7H30 et le 05/12/2018 à 18H00 afin de permettre la
réalisation d’un réseau public d’eaux pluviales. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
8
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 13 Novembre 2018 :
Neutralisation des places de parking matérialisées sur le pourtour
du bâtiment de la Mairie ronde, mise en place d’un périmètre de
sécurité en contrebas de la zone de travaux place de l’Hôtel de
Ville et mise en place d’un couloir de sécurité pour guider la
déambulation des piétons empruntant le passage protégé implanté
entre les n°42 et 37 boulevard Henri IV entre le 15/11/2018 à
13H30 et le 30/11/2018 à 18H00 dans le cadre d’un chantier de
réfection d’une verrière.
Du 13 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 24/11/2018 de 20H00 à 2H00 à
l’occasion d’un repas à la Maison des Jeunes.
Du 14 Novembre 2018 :
Circulation des véhicules à moteur interdite rue du Château au
cours de la période du 19/11/2018 à 8H00 au 21/11/2018 à 17H30
afin de permettre l’installation des illuminations des fêtes de fin
d’année.
Du 15 Novembre 2018 :
Stationnement des véhicules interdit dans la zone de travaux,
chaussée rétrécie, circulation alternée à l’aide de feux tricolores
mobiles, vitesse maximale autorisée abaissée à 30 km/h et
dépassement des véhicules interdit dans la portion du boulevard de
l’Europe comprise entre la place du Livradois et la rue du 19 Mars
1962 entre le 19/11/2018 à 8H00 et le 19/12/2018 à 18H00 afin de
permettre la réalisation de travaux sur le réseau électrique.
Du 15 Novembre 2018 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée, véhicule de type fourgon
autorisé à stationner à cheval sur le trottoir à hauteur du n°4
avenue Georges Clémenceau et voie de circulation barrée dans la
rue du Châtelet en raison du stationnement d’un véhicule de
déménagement au-devant du n°1 rue du Châtelet le 10/12/2018
entre 7H00 et 18H00 afin de permettre la réalisation d’un
déménagement.
Du 20 Novembre 2018 :
Réglementation de circulation dans le quartier Saint-
Jean/République.
Du 20 Novembre 2018 :
Stationnement interdit au-devant du n°38 avenue des Tuileries et
stationnement autorisé au-devant du n°2 rue de la Barrière et
circulation interdite à tout véhicule le 23/11/2018 entre 8H00 et
18H00 dans le cadre d’un déménagement.
Du 20 Novembre 2018 :
Chaussée rétrécie, circulation des véhicules à moteur alternée et
stationnement réservé sur une longueur de 10 mètres linéaires au-
devant du n°40-42 boulevard de l’Europe entre le 26/11/2018 et le
30/11/2018 entre 8H00 et 18H00 afin de permettre la réalisation
de travaux. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 20 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 01/02/2019 de 19H00 à 0H00 à
l’occasion d’un loto au gymnase du collège.
Du 20 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 06/12/2018 de 7H00 à 14H00 à
l’occasion de la foire de la Saint-André à Ambert.
Du 22 Novembre 2018 :
Deux emplacements de stationnement matérialisés réservés à
l’attention des véhicules de chantier au-devant du n°38 avenue du
Maréchal Foch le 24/11/2018 entre 8H30 et 16H00 dans le cadre
du nettoyage d’un bâtiment.
Du 22 Novembre 2018 :
Neutralisation des emplacements de stationnement de part et
d’autre de la zone de chantier, circulation interdite en journée en
dehors des horaires d’entrée du collège Saint-Joseph et mise en
place d’un couloir sécurisé pour la déambulation des piétons sur la
portion comprise entre le n°5 rue Pierre de Nolhac et l’avenue
Emmanuel Chabrier entre le 26/11/2018 à 7H30 et le 30/11/2018 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de branchement
d’un bâtiment aux réseaux AEP, EP et EU.
Du 23 Novembre 2018 :
Trottoir privatisé au-devant du bâtiment 22 bis avenue de Lyon au
cours de la période comprise entre le 23/11/2018 à 18H00 et le
31/01/2019 à 18H00 dans le cadre de travaux de réhabilitation
d’un bâtiment.
Du 27 Novembre 2018 :
Accès à la zone de loisirs interdit dans la partie comprise entre la
passerelle enjambant la Dore et le local des maitres-nageurs (rive
droite de la Dore) au cours de la période comprise entre le
28/11/2018 à 9H00 et le 30/11/2018 à 16H00 dans le cadre de
travaux d’abattage d’arbres.
Du 27 Novembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 02/12/2018 de 13H00 à 19H00
à l’occasion d’un loto à la Maison des Jeunes.
Du 28 Novembre 2018 :
Stationnement interdit face au n°13 rue du Midi le 01/12/2018 de
8H00 à 17H00 afin de faciliter un déménagement.
Du 28 Novembre 2018 :
Stationnement interdit côté impair boulevard Sully et circulation
interdite dans le sens Sud-Nord le 08/12/2018 de 10H30 à 11H15
afin de permettre un dépôt de gerbe au Monument aux
Combattants dans le cadre de la fête des sapeurs pompiers dite
« Sainte Barbe ».
Du 28 Novembre 2018 :
Circulation interdite dans la portion de la rue du Petit Cheix
comprise entre les n°7 et 17 les 01/12/2018 et 02/12/2018 entre
8H00 et 18H00 afin de permettre le stationnement d’un camion de
déménagement. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
10
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 29 Novembre 2018 :
Stationnement interdit, trottoir privatisé et camion de livraison
autorisé à empiéter sur la chaussée au-devant du n°22 avenue de
Lyon le 03/12/2018 de 13H00 à 18H00 afin de permettre une
livraison à l’aide d’un camion grue.
Du 29 Novembre 2018 :
Stationnement interdit au-devant des numéros 9 et 11 avenue de la
Dore au cours de la période comprise entre le 12/12/2018 à 8H00
et le 28/12/2018 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille sur trottoir sur le réseau TELECOM.
Du 30 Novembre 2018 :
Réglementation de circulation dans le cadre d’un défilé « fête de
Marie » le 08/12/2018 de 17H45 à 18H30.
Du 04 Décembre 2018 :
Circulation momentanément interdite rue du Lavoir en fonction
des besoins du chantier au cours de la période comprise entre le
05/12/2018 à 8H00 et le 21/12/2018 à 18H00 dans le cadre d’un
chantier de réfection de toiture sur le bâtiment cadastré AZ n°7.
Du 05 Décembre 2018 :
Circulation des véhicules temporairement interdite au lieu-dit La
Murette en fonction des besoins du chantier au cours de la période
comprise entre le 06/12/2018 et le 15/03/2019 afin de permettre la
réalisation
Du 06 Décembre 2018 :
Réglementation de circulation et stationnement dans le quartier
Saint-Jean/République au cours de la période comprise entre le
07/12/2018 à 18H00 et le 14/12/2018 à 18H00 afin de permettre la
poursuite des travaux de décaissement de voirie et de pavage
engagés.
Du 10 Décembre 2018 :
Réglementation de circulation et de stationnement place Saint-Jean
du 17/12/2018 à 13H00 au 26/12/2018 à 17H30 à l’occasion du
marché « Magie de Noël ».
Du 11 Décembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 22/12/2018 de 15H00 à 21H00
à l’occasion de la Corrida de Noël à l’Annexe Mairie.
Du 11 Décembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson les 22/12/2018 et 23/12/2018 de
10H00 à 19H00 à l’occasion du Marché de Noël.
Du 12 Décembre 2018 :
Feux tricolores permanents implantés au niveau du carrefour
formé par le boulevard Henri IV, le boulevard Sully, l’avenue du
11 Novembre et l’avenue Emmanuel Chabrier seront mis à
l’orange clignotant, chaussée temporairement rétrécie et
circulation des véhicules alternée à l’aide de feux tricolores
mobiles ou à l’aide de piquets mobiles à deux faces au cours de la
période comprise entre le 18/02/2019 à 8H00 et le 01/03/2019 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de réfection de
chaussée. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
11
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 14 Décembre 2018 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée au besoin à hauteur du
n°82 avenue du Docteur Chassaing temporairement au cours de la
période comprise entre le 03/01/2019 à 8H00 et le 16/01/2019 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de fouille en vue
d’effectuer un branchement au réseau gaz.
Du 17 Décembre 2018 :
Trois emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire face au bâtiment implanté au n°22 avenue de Lyon au
cours de la période comprise entre le 17/12/2018 et le 19/12/2018
de 8H00 à 18H00 dans le cadre d’un chantier de réfection de
toiture.
Du 17 Décembre 2018 :
Stationnement et circulation interdits sur les voies et places
publiques de la commune du 17/12/2018 au 31/12/2019 dans le
but de pouvoir intervenir sur les réseaux d’électricité et d’éclairage
public.
Du 18 Décembre 2018 :
Stationnement des véhicules interdit dans la zone de travaux,
chaussée rétrécie, circulation des véhicules alternée, vitesse
maximale autorisée abaissée à 30 km/h et dépassement des
véhicules interdit dans le secteur géographique comprenant
l’avenue de Minard, l’avenue de Lyon, la rue du Bezeau, l’avenue
des Tuileries et la portion du boulevard de l’Europe comprise entre
la place du Livradois et la rue du 19 mars 1962 au cours de la
période comprise entre le 19/12/2018 à 18H00 et le 08/03/2019 à
18H00 afin de permettre la poursuite des travaux entrepris sur le
réseau électrique.
Du 19 Décembre 2018 :
Stationnement interdit sur deux emplacements au-devant du n°22
avenue de Lyon du 20/12/2018 au 12/04/2019 du lundi au
vendredi de 8H00 à 18H00 dans le cadre de travaux de
réhabilitation.
Du 21 Décembre 2018 :
Emplacements de stationnement des véhicules neutralisés, voie de
circulation temporairement rétrécie et vitesse maximale autorisée
abaissée à 30 km/h rue Anna Rodier au cours de la période
comprise entre le 07/01/2019 à 8H00 et le 28/01/2019 à 18H00
afin de permettre la poursuite des travaux déjà engagés sur le
réseau électrique souterrain.
Du 21 Décembre 2018 :
Réglementation de circulation et de stationnement place du Pontel
le 05/01/2019 de 16H00 à 21H00 dans le cadre du tirage au sort de
la Vitrine de Noël. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
12
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 24 Décembre 2018 :
Chaussée rétrécie et circulation des véhicules à moteur alternée à
hauteur du bâtiment 10 boulevard Henri IV et stationnement des
véhicules réservé devant les n°10 et 12 boulevard Henri IV ainsi
que côté rue du Lavoir le 07/01/2019 entre 8H00 et 18H00 afin de
permettre la réalisation de travaux à l’aide d’une nacelle
Du 27 Décembre 2018 :
Autorisation de débit de boisson le 27/01/2019 de 13H00 à 20H00
à l’occasion d’un loto à la Maison des Jeunes.
Du 31 Décembre 2018 :
Stationnement et circulation de tous les véhicules interdits sur des
voies et places publiques de la commune dans le but de permettre
des opérations de réparation d’urgence sur le réseau d’eau potable
par l’entreprise VEOLIA EAU.
Du 31 Décembre 2018 :
Chaussée rétrécie et vitesse maximale autorisée pour les véhicules
abaissée à 30 km/h sur la voie communale desservant le village de
La Chardie à hauteur des parcelles cadastrées section A n°2156 et
2177 au cours de la période comprise entre le 07/01/2019 à 8H00
et le 11/01/2019 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille sous chaussée. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
13
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 11 Octobre 2018 :
Propositions retenues des sociétés « mission de contrôle
technique » et « mission de coordination sécurité et protection de
la santé » pour la réhabilitation des bâtiments de la Cité
Administrative et de la Maison des Jeunes.
Du 16 Octobre 2018 :
Approbation de l’avenant n° 1 au contrat de licence et d’assistance
KELIO (règlement européen relatif à la protection des données
personnelles).
Du 24 Octobre 2018 :
Approbation de l’avenant n°3 concernant le marché pour la refonte
de la signalétique urbaine.
Conseil Municipal du 26 Octobre 2018
Du 02 Novembre 2018 :
Résiliation d’un bail de location conclu avec Monsieur Sylvain
RINGENBACH pour un appartement de type T4 situé 6/8 rue de
Goye. Date d’effet le 31 Octobre 2018 inclus.
Du 07 Novembre 2018 :
Approbation de l’avenant n° 1 au contrat de licence et d’assistance
BOOKY (règlement européen relatif à la protection des données
personnelles).
Du 12 Novembre 2018 :
Conclusion d’un bail de location avec Madame Louisa LAON
pour un appartement de type T4 situé 6/8 rue de Goye. Date
d’effet le 12 Novembre 2018.
Conseil Municipal du 20 Novembre 2018
Du 21 Novembre 2018 :
Attribution des marchés de travaux pour la réhabilitation des
locaux de l’ancien tribunal en lieux d’exposition.
Du 05 Décembre 2018 :
Sollicitation des subventions auprès de la Direction Régionale des
Affaires Culturelles (DRAC), du Conseil Régional Auvergne
Rhône-Alpes et du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme en
vue du financement des études relatives à la restauration du
clocher de l’église Saint-Jean.
Du 13 Décembre 2018 :
Création d’une régie de recette pour les affaires culturelles de la
commune d’Ambert. OCTOBRE – NOVEMBRE – DECEMBRE 2018
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N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Conseil Municipal du 14 Décembre 2018
Du 18 Décembre 2018 :
Attribution de l’accord-cadre à la société LAGARDE pour la
fourniture et livraison de fioul domestique et GNR aux services
communaux.
Du 18 Décembre 2018 :
Approbation de la proposition de contrat d’entretien annuel du
facteur d’orgues JURINE Michel.
Du 31 Décembre 2018 :
Résiliation du bail de location conclu avec Mme Aline RODIER
pour un appartement de type F3 situé 10 rue du Four – Date
d’effet : 27/12/2018 inclus.