Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 51552
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 145741
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0ADT
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 15618
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0A6I
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00WO
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0CNH
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 40750
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0267
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0BGB
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0DL3
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0DL3)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Culture et patrimoine, Outre-mer,
Signé le 15 Avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 30 avril 2021
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE LA METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 15 avril 2021
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 29 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Philippe ARDHUIN - François BERNARDINI - Emmanuelle CHARAFE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI - Olivier FREGEAC - Daniel GAGNON - David GALTIER - Philippe GINOUX - Jean-Pascal GOURNES - Nicolas ISNARD - Didier KHELFA - Arnaud MERCIER - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Didier PARAKIAN - Serge PEROTTINO - Catherine PILA - Henri PONS - Didier REAULT - Georges ROSSO - Michel ROUX - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Yves VIDAL - David YTIER.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Christian AMIRATY représenté par Amapola VENTRON.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Gérard GAZAY - Roland GIBERTI - Sophie JOISSAINS - Maryse JOISSAINS MASINI - Eric LE DISSÈS.
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
ATCS 019-9809/21/BM
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Graines de Troc et paiement de la
cotisation 2021
MET 21/17607/BM
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
L'association « Graines de Troc » a pour objet la préservation et la diffusion des semences reproductibles et libres de droits dans la perspective générale de défendre l'environnement, la sécurité alimentaire et la biodiversité cultivée.
Pour atteindre ses objectifs, l'association propose notamment :
- de développer et promouvoir le troc comme moyen d'échange des semences reproductibles, - de diffuser et transmettre des savoir-faire liés au jardinage et en particulier à l'auto-production des semences,
- d'informer le public sur les thématiques environnementales et alimentaires liées aux semences, à la biodiversité cultivée et au système agro-alimentaire en général,
- d'organiser et promouvoir les évènements publics liés aux semences et à la biodiversité, - de soutenir sous formes diverses les initiatives qui œuvrent aux mêmes objectifs que ceux de l'association.
Il est rappelé que la médiathèque intercommunale, située sur le Territoire Istres-Ouest Provence, est chargée de contribuer aux loisirs, à l'information, à la recherche documentaire, à l'éducation permanente et à l'activité culturelle de la population.
Elle contribue à la construction et au développement, sur le Territoire Istres-Ouest Provence, d’une politique active, dynamique et vivante en matière culturelle. Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 019-9809/21/BM
Signé le 15 Avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 30 avril 2021
Dans ce cadre, la médiathèque intercommunale du Territoire Istres-Ouest Provence a récemment mis en place un nouveau service, la grainothèque.
La grainothèque est un espace où il est possible de déposer et d'échanger librement des graines de fleurs, de fruits et de légumes.
Véritable lieu d'échanges et d'information, ce nouveau service tend à promouvoir le jardinage pour tous et à rendre compte des différents enjeux en matière d'environnement (lutte contre le gaspillage, autoconsommation, qualité nutritionnelle).
A ce titre, l'association « Graines de Troc », qui fournit également à ses membres diverses ressources, telles que des manuels techniques, des produits de communication, et met à leur disposition une « foire aux questions » sur ces thématiques, constitue une ressource importante et indispensable permettant la coordination et la mise en valeur du service grainothèque de la médiathèque intercommunale.
Par délibération n° CSGE 024-7641/19/BM du Bureau de la Métropole du 19 décembre 2019, la Métropole Aix-Marseille Provence a adhéré à l'association « Graines de Troc » pour l'année 2020.
Aussi, pour permettre à la médiathèque intercommunale du Territoire Istres-Ouest Provence de bénéficier des actions mises en œuvre par l'association « Graines de Troc », la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite renouveler son adhésion à cette association au titre de l'année 2021.
Le montant de la cotisation annuelle s’élève à 25 euros.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La délibération n° HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole Aix-Marseille- Provence ;
• La délibération n° CSGE 024-7641/19/BM du Bureau de la Métropole du 19 décembre 2019 portant adhésion de la Métropole à l'association « Graines de Troc » pour l'année 2020.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
• Que l'association « Graines de Troc » a pour objet la préservation et la diffusion des semences reproductibles et libres de droits dans la perspective générale de défendre l'environnement, la sécurité alimentaire et la biodiversité cultivée ;
• Que la médiathèque intercommunale située sur le Territoire Istres-Ouest Provence a récemment mis en place un service de grainothèque, espace où il est possible de déposer et d'échanger librement des graines de fleurs, de fruits et de légumes ;
• Qu'à ce titre et pour permettre à la médiathèque intercommunale du Territoire Istres-Ouest Provence de bénéficier des actions mises en œuvre par l'association « Graines de Troc» dans le Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 019-9809/21/BM
Signé le 15 Avril 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 30 avril 2021
cadre de son nouveau service de grainothèque, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à cette association au titre de l'année 2021 ;
• Qu'il convient d'approuver la cotisation annuelle, d'un montant de 25 euros, pour l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à cette association.
Délibère
Article 1 :
Sont approuvés l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association « Graines de Troc » pour l'année 2021 et le paiement de la cotisation correspondante, d'un montant de 25 euros.
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits dans le Budget Principal - Chapitre 011 - Nature 6281.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué
Culture, Innovation numérique
Daniel GAGNON