Procès Verbal - GT3unxzhNv18 4

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Procès Verbal - GT3unxzhNv18 4 Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Dyo. Lien du pdf (Procès Verbal - GT3unxzhNv18 4)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, 4 Rue Elie Maurette - 71170 CHAUFFAILLES

Tél. : 03.85.26.52.20

cc@bsb71.fr

CONVOCATION

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

A Chauffailles, le 24 janvier 2024

Dossier suivi par : Evelyne ALIX

e.alix@bsb71.fr

Objet : convocation réunion de Conseil

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil de Communauté qui aura lieu le :

Mardi 30 janvier 2024 à 20h

salle de Conseil 4 rue Elie Maurette à Chauffailles

Les séances sont ouvertes au public et les débats diffusés en direct sur Brionnais TV.

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil du 19 décembre 2023

II - Compte-rendu des délégations exercées par la Présidente

III – ENVIRONNEMENT

1°) Convention réemploi – ressourcerie SOLIF

2°) Mise en œuvre d’un dispositif « Contrat d’Objectifs Territorial » (COT) au niveau du PETR du pays Charolais Brionnais et l’ADEME

3°) Mutualisation d’un contrat de projet entre les Communautés de communes de Marcigny, Semur-en-Brionnais et Brionnais Sud Bourgogne pour la mise en œuvre du Contrat d’Objectifs Territorial (COT) 4°) Acquisition d’un tènement immobilier à La Charme à Chauffailles

IV – ECONOMIE

1°) Révision des tarifs de l’espace d’entreprises

2°) Acquisition d’un tènement immobilier au 32 rue des Tanneries à La Clayette 3°) Bilan écrit de la concertation pour la création de la ZAC

V – ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

1°) Convention cadre « Centralités Rurales en Région » dite C2R, entre le Conseil Régional de Bourgogne Franche- Comté, la communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne, la commune de Chauffailles et la commune de La Clayette

VI – MOBILITE

1°) Sollicitation d’une aide financière auprès du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires : subvention Fonds Vert pour le financement d’incitations financières favorables aux covoitureurs d’une part, et d’autre part des coûts d’animation et de promotion associés au dispositif d’incitation4 rue Elie Maurette - 71170 CHAUFFAILLES

Tél. : 03.85.26.52.20

cc@bsb71.fr

VII - EQUIPEMENTS SPORTIFS

1°) Autorisation à donner à la Présidente pour signature d’une convention entre la CCLCCB et le DSDEN 71 dans le cadre de l’activité « natation scolaire » pour la saison 2024

2°) Signature d’une convention de mise à disposition des bassins des piscines intercommunales au club de natation de Chauffailles pour la saison 2024

3°) Signature d’une convention d’occupation du domaine public entre la BSB et le club de natation de Chauffailles relative à la mise à disposition du bar de la piscine intercommunale de Chauffailles pour un montant de 1 € pour la saison 2024

4°) Signature d’une convention définissant les modalités d’accès pour les résidents du camping aux piscines intercommunales avec les exploitants des campings de Chauffailles et de La Clayette avec un forfait en fin de saison déterminé au réel à raison de 1€ par entrée ou dans la limite du plafond fixé

VIII - RESSOURCES HUMAINES

1°) Recrutement de personnel contractuel pour faire face aux besoins saisonniers liés à l’activité des piscines intercommunales Sud Brionnais et Pays Clayettois et d’accroissement temporaire d’activité aux Services Techniques en 2024

2°) Création d’emplois permanents et non permanents pour le service Déchets Environnement Voirie 3°) Service Culture : modification du tableau des effectifs suite à des modifications de durée hebdomadaire, de sup- pressions et de créations de postes

4°) Centre de loisirs de Colombier en Brionnais : création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité à temps non complet 15/35ème

IX - FINANCES

1°) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses dans la limite de 25% des budgets précédents jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2024

X - QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

La Présidente,

Stéphanie DUMOULIN