Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170131 01 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 140619 03 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 21 200730 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 220519 19 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170118 06 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170131 08 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 260609 11 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170118 15 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 02 200910 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 260609 05 AD
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170131 02 ADM Designation des Commissions thematiques de la CCPOVHB
Document publié le Mardi 31 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170131 02 ADM Designation des Commissions thematiques de la CCPOVHB)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 31 JANVIER 2017
Etaient Présents, 60 titulaires, 3 suppléantes, 7 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David
MIRANDE, Pierre CASABONNE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri
BELLEGARDE, Yvonne COIG, Didier BAYENS, Jean GASTOU, Alain CAMSUSOU,
Jean CASABONNE, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude COSTE, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, Jean LABORDE, Michel LAUGA, Lydie
CAMPELLO, Laurent KELLER, Cédric LAPRUN, Aimé SOUMET, Bernard
AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Pierre-Félix CAUHAPE, Françoise BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Fabienne MENE-SAFFRANE, Daniel
LACRAMPE, Dominique FOIX, Maïlys DEL PIANTA, Denise MICHAUT , Michel
ADAM, Henriette BONNET, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Maïté POTIN, Aracéli
ETCHENIQUE, André LABARTHE David CORBIN, Bernard UTHURRY, Marylise
GASTON, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Anne BARBET, Gérard BURS,
Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne
BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE
Michel NOUSSITOU à Pierre CASABONNE
France JAUBERT-BATAILLE à Aimé SOUMET
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Gérard ROSENTHAL à Jean-Jacques DALL'ACQUA
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
Jean-Etienne GAILLAT à Bernard UTHURRY
Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE
Danielle PARIS suppléante de Michel BARRERE-MAZOUAT
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE
Muriel BIOT suppléante de Pierre ARTIGUET
Joseph LEÉES, Pierre CASAUX-BIC, Gérard LEPRETRE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES,
RAPPORT N° 170131-02-ADM
DÉSIGNATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON
ET DES VALLÉES DU HAUT-BÉARN
Article L 121-22 du CGCT Mme VOELTZEL indique que le règlement intérieur de notre Communauté de Communes, qui doit être arrêté dans les 6 mois de l'installation de l'assemblée délibérante, va prévoir notamment dans ses dispositions, l'organisation et le fonctionnement de Commissions Thématiques qui, bien que non obligatoires, épousent les champs d'activités des politiques publiques conduites et développées par notre EPCI.
Les commissions préparent les débats et délibérations du Bureau et du Conseil Communautaire.
Chacune d'entre elles est présidée, par délégation du Président qui en est membre de droit, soit par un membre du Bureau, où un élu communautaire ou municipal.
Dans le souci de la participation la plus large, leur composition est bien évidemment ouverte à
l'ensemble des élus de nos conseils municipaux.
Pour plus d'efficacité, et afin de leur garantir de mener à bien et à terme leurs travaux, leur nombre
pourrait être, dans un temps, limité aux thématiques suivantes :
- Commission Culture / Patrimoine / Tourisme
- Commission Jeunesse / Animation du Territoire
- Commission Développement Social
- Commission Développement Économique
- Commission Environnement et Développement Durable
- Commission Urbanisme / Habitat / Logement
Il est également souhaitable de prévoir la création d’un groupe de travail spécialement dédié à une réflexion sur le scolaire et le périscolaire, de même que sur le numérique et tous autres sujets d'importance, tout comme devront être envisagés des comités de pilotage sur les GRANDS PROJETS.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
-_ CRÉE les commissions et groupe de travail précités.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 31 janvier 2017
Suivent les signatures
Affiché le :3,-2.1 Le Président