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Ordre du Jour - 2.ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28052026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28052026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
x Saint Gervasy
PE, REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
informe
que
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Gervasy,
se
réunira
en
Mairie,
le :
Jeudi
28
mai
à 20H30
ORDRE
DU JOUR
Administration
générale
O0
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
16
avril
2026
1
Compte-rendu
des
décision
prises
par
le maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
2
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
délibération
2026
CM
025
Représentation
de
la
commune
et
intercommunalité
3
Election
du
représentant
de
la
commune
auprès
de
BRL
délibération
2026
CM
026
4
Désignation
du
représentant
de
la
commune
à
la
CLECT
délibération
2026
CM
027
Ressources
humaines
5
Modification
du
tableau
des
effectifs
dans
le cadre
de
la promotion
interne
délibération
2026
CM
028
Finances
communales
6
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
délibération
2026
CM
029
Partenariats
et
vie
locale
7
Adhésion
à
l'association
«
Elus,
Santé
Publique
et
Territoires
»
délibération
2026
CM
030
8
Adhésion
au
dispositif
Passeport
été
délibération
2026
CM
031
Questions
diverses
A
Saint-Gervasy,
le
22
mai
2026
Le
Maire,
François
PLAZAS