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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 19092024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Jeunesse, Travail et emploi,
As Saint Gervasy PR, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Mesdames, Messieurs, Je vous informe que le Conseil Municipal de la commune de Saint-Gervasy, se réunira en Mairie, le : Jeudi 12 septembre 2024 à 20H30 ORDRE DU JOUR - Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2024 - Ressources Humaines : 1- Création d’un emploi permanent 2- Création d’un emploi permanent -_ Finances locales : Décision modificative n°1 du budget principal (2 1: Décision modificative n°2 du budget locaux commerciaux DB : Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS on ï Modalités de reversement de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole O [ -_ Education / jeunesse : 7- Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre et à l'accompagnement pédagogique des activités périscolaires avec l’association Les Francas 8- Modification des tarifs pour le service périscolaire année 2024-2025 - Libertés publiques et pouvoir de police : 9- Convention de coordination entre la police municipale de Saint-Gervasy et la gendarmerie de Marguerittes 10- Règlementation des occupations temporaires du domaine public - Culture : 11- Attribution d’une subvention pour la journée médiévale du 28 septembre 2024 - Mise à disposition/Rapports : 12- Mise à disposition d’une parcelle pour la construction d’une nouvelle antenne-relais portant différentes générations de technologie mobiles 13- Validation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie (CRCO) relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML BRL Holding et de Sa filiale BRL Exploitation sur la période 2016-2021 À Saint-Gervasy, le 5 septembre 2024 Le Maire, J. VINCENT ITil |