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Compte-Rendu - CR 08 03 2022
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Mazeray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 03 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 08 Mars 2022
Date de la convocation et publication : 1er mars 2022
Présents : MARCHAL Sylvain, BARBIER Mathieu, BLANCHARD Emmanuel, CHEMINADE Monique, HERPIN Julien, MARCELLIN Éric, MARGUERITTE Françoise, MÉMAIN Martine, POUPARD Benoit, RINJONNEAU Éric
Pouvoirs : BRUTSAERT Gwènaëlle à Benoit POUPARD. DRON Rachel à Sylvain MARCHAL Absent : VIOLLEAU Christophe
ORDRE DU JOUR
• Approbation et signature du compte rendu de la séance du 09 février 2022 • Vote des subventions aux associations
• Remplacement des stores à la mairie
• Vote du compte administratif 2021 (budget principal et budgets annexes) • Vote du compte de gestion 2021 (budget principal et budgets annexes) • Affectation des résultats au budget 2022 (budget principal et budgets annexes) • Vote du budget 2022 (budget principal et budgets annexes)
• Choix du spectacle de noël
• Constitution de la commission « gites communaux »
• Présentation des thématiques du point info
• Questions diverses
Est nommé(e) secrétaire de séance : Julien HERPIN
1. Approbation et signature du compte-rendu de la séance du 09 février 2022
2. Vote des subventions aux associations (rapporteur : Mathieu BARBIER) Monsieur le Maire présente les différentes demandes de subventions reçues en mairie. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de voter les subventions suivantes pour 2022
ACCA 450 €
ASS SPORTIVE DES CAVALIERS 100 €
(Abstention de Monsieur BARBIER, vice-présent de l’Association Sportive des Cavaliers) TENNIS CLUB 100 €
ASSOC LE 18ème SIECLE DES LUMIERES 100 €
FONDATION DU PATRIMOINE 50 €
LA PRÉVENTION ROUTIÈRE 50 €
LES P’TITS DROLES DU RPI 250 €
ASSOCIATION SPORTIVE DES CAVALIERS - PRIX DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'Association Sportive des Cavaliers organise son concours hippique national annuel et fait part que cette Association sollicite une participation de la Commune de Mazeray pour l'épreuve intitulée "Prix de la Commune de Mazeray". Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, par 11 voix Pour et 1 abstention (Mathieu BARBIER Vice-Président de l’Association) d'attribuer une subvention de 425 € à l'Association Sportive des Cavaliers pour le prix de la Commune de Mazeray pour le concours hippique national
MOTO CLUB ANGÉRIEN - PRIX DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Moto Club Angérien organise plusieurs championnats en 2022 au circuit du Puy de Poursay et propose de verser une subvention de la Commune de Mazeray pour l'épreuve intitulée "Prix de la Commune de Mazeray". Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, d'attribuer une subvention de 425 € au Moto Club Angérien pour l’épreuve « Prix de la Commune de Mazeray ».
Solidarité UKRAINE
Monsieur le Maire fait part que face à la situation de crise qui frappe l’Ukraine, l’Association des Maires et la Protection Civile, appellent, ensemble, à la solidarité nationale pour soutenir la population ukrainienne.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de verser une aide exceptionnelle de 1 000 € pour le soutien et la solidarité à la population ukrainienne face à cette situation tragique. 3. Remplacement des stores à la mairie
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il convient de procéder au remplacement des stores de la mairie qui sont vétustes et usagés.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de retenir le devis de ESPACE COULEURS DÉCO à Saint Jean d’Angély, d’un montant de 1 637.20 TTC pour la fourniture et la pose de nouveaux stores
4. Vote du compte administratif 2021 (budget principal et budgets annexes) Le Conseil Municipal, sous la présidence de Monique CHEMINADE adopte, à l’unanimité, le compte administratif de l'exercice 2021 pour le budget principal et les budgets annexes comme suit :
BUDGET COMMUNE
Section Investissement Déficit - 273 135.08 € Section Fonctionnement Excédent 483 725.90 €
BUDGET ANNEXE « COMMERCE MULTISERVICES »
Section Investissement Déficit 2 807.00 € Section Fonctionnement Excédent 6 933.47 €
BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LES ORCHIDÉES »
Section Investissement Déficit 5 482.79 €
5. Vote du compte de gestion 2021 (budget principal et budgets annexes) Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, les comptes de gestion dressés pour l'exercice 2021 par le Receveur pour le budget de la commune et les budgets annexes.
6. Affectation des résultats au budget 2022
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’affecter les résultats suivants au budget 2022
BUDGET COMMUNE
Section Investissement Déficit d’investissement 273 135.08 € Affection du résultat (1068) 277 295.48 €
Section Fonctionnement Excédent reporté (002) 206 430.42 €
BUDGET ANNEXE COMMERCE MULTISERVICES
Section Investissement Déficit d’investissement 2 807.00 € Affection du résultat (1068) 2 807.00 €
Section Fonctionnement Excédent reporté (002) 4 126.47 €
BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LES ORCHIDÉES »
Section Investissement Déficit reporté 5 482.79 €
7. Vote du budget 2022
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de voter le budget 2022 comme suit :
BUDGET COMMUNE
Section Investissement 770 064.03 €
Section Fonctionnement 744 550.42 €
BUDGET ANNEXE COMMERCE MULTISERVICES
Section Investissement 14 310.99 €
Section Fonctionnement 19 569.15 €
BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT LES ORCHIDÉES »
Section Investissement 37 505.34 €
Section Fonctionnement 87 103.55 €
8. Choix du spectacle de Noël
Le Conseil Municipal valide le choix du spectacle de Noël pour les enfants avec le duo JO et RICO qui aura le 16 décembre 2022 à 18 h 30 à la salle municipale - Coût 800 € 9. Constitution de la commission « gites communaux » (rapporteur : Mathieu BARBIER) Sont nommés membres de la Commission :
Président : Sylvain MARCHAL
Elu référent : Mathieu BARBIER
Membres : Monique CHEMINADE
Emmanuel BLANCHARD
Julien HERPIN
Éric MARCELLIN
Benoit POUPARD
10. Présentation des thématiques du point infos (rapporteur : Emmanuel BLANCHARD)
Questions diverses
- Présentation du choix du feu d’artifice par la Commission Evènement et Loisirs auprès de la Société Mille Feux
- Bilan recensement : très positif - 100 % des foyers recensés
- Repas des ainés du 03 avril : présentation de la mise en page du menu par Emmanuel BLANCHARD
- Distribution du point infos le week-end du 19/20 mars 2022
- Elections présidentielles 1er tour le 10 avril et 2ème tour le 24 avril - Ouverture des bureaux de vote de 8 heures à 19 heures
- Commission voirie : réunion le mercredi 16 mars 2022
- Prochaine réunion du Conseil Municipal : mardi 05 avril 2022
- Manifestations à venir :
o Vendredi 11 mars : loto (comité des fêtes)
o Samedi 12 mars : théâtre (APS)
o Dimanche 20 mars : course de lévriers au cynodrome de BEAUFIEF
o Dimanche 20 mars : ASCM (concours)
o 22 et 23 mars : ASCM (concours jeunes chevaux)
o Samedi 26 mars : choucroute (comité des fêtes)
o Du 1er au 03 avril : ASCM (concours national)
- Demandes pour des travaux de réfection de la voirie « Impasse des Combes », « Chemin de la Princesse », entre « Le Cluzeau et Beaufief » : un tour de la commune va être réalisé avec le Syndicat Départemental de la voirie pour le recensement des travaux de PATA
Séance levée à 22 H 50