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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 19sept24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 19sept24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Santé,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 SEPTEMBRE 2024
COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ – ENVIRONNEMENT
1 - COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS
2 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET EXTINCTIONS DE CRÉANCES - BUDGET PRINCIPAL
3 - SÉCURISATION DU SQUARE BAYARD - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL
4 - RÉNOVATION DU STADE LADOUMÈGUE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
5 - ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC RESAH
6 - GROUPEMENT DE COMMANDES - MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION, DE RÉNOVATION OU D'AMÉNAGEMENT DE BÂTIMENTS
7 - GROUPEMENT DE COMMANDES - MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE, DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE MISSIONS AMIANTE ET PLOMB (DIAGNOSTIC, DAT) DANS LES BATIMENTS
8 - MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE MONTJOIE - EXONÉRATION DE PÉNALITÉ
9 - MARCHÉS PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
10 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET MADAME BUTON
11 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS
12 - PERSONNELS MUNICIPAUX - CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU TEMPS PARTIEL
13 - MISE EN ŒUVRE DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) ET ACTUALISATION DES MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L'INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D'EXPERTISE (IFSE)
14 - CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE PORTANT SUR LE GIRATOIRE MAZURELLE
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
15 - PLACE DES VICTOIRES - ACQUISITION AUPRÈS DE LA RÉSIDENCE SAINT HUBERT D'UNE EMPRISE FONCIÈRE NON BATIE 16 - DÉCLASSEMENT PUIS ÉCHANGE FONCIER AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE ENTRE LA VILLE ET LA SA PODELIHA
17 - LE BOURG-SOUS-LA ROCHE - AVENANT N°1 À CONVENTION DE MAÎTRISE FONCIÈRE AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE EN VUE DE REQUALIFIER LES ABORDS DE LA PLACE DELPHIN-MAURICE TUDEAU
18 - CONVENTION DE MAÎTRISE FONCIÈRE ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE VENDÉE ET LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON - RUE RAMON - AVENANT N° 1
19 - CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES HALLES - APPROBATION DU COMPTE- RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL)
20 - ZAC DE LA MARRONNIÈRE : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL)
21 - ÎLOT DE LA POSTE-ÉCOLE DE MUSIQUE-MUSÉE : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRACL)
22 - CONVENTION CADRE RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET LA MAÎTRISE DU FONCIER ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LA SAFER
23 - CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AU PROFIT DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE RÉGION PAYS DE LA LOIRE - SECTEURS SAINTE ANNE ET PETIT FIEF
24 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS - AMÉNAGEMENT TECHNIQUE - RUE PROUDHON QUARTIER DU MOULIN ROUGE
25 - CRÉATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LOCATION DE FOURREAUX
26 - REQUALIFICATION DU QUARTIER DES HALLES ET DU PÉRIMÈTRE NAPOLÉON - SALENGRO - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES COMMERCANTS
27 - AIDES À LA RÉNOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FAÇADES
28 - ADHÉSION AU CAUE DE LA VENDÉE
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
29 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET FACE VENDÉE VISANT A LUTTER CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "AU COLLÈGE ON S'ALLÈGE".
30 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET FACE VENDÉE VISANT A FAVORISER L'ACCÈS AUX DROITS VIA L'INCLUSION NUMÉRIQUE
31 - PROLONGATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ POUR UNE PÉRIODE DE 24 MOIS
32 - ENGAGEMENT DE LA VILLE COMME MEMBRE DE LA COMMUNAUTÉ PSYCHIATRIQUE DE TERRITOIRE POUR LA VENDÉE DÉNOMMÉE COMMUNAUTÉ DE SANTÉ MENTALE DE VENDÉE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS
33 - ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF " 400 POSTES DE MEDECINS GÉNÉRALISTES DANS LES TERRITOIRES PRIORITAIRES " 34 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SANITAIRE " E-SANTE PAYS DE LA LOIRE " - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
35 - GESTION DES SERVICES PUBLICS DÉLÉGUÉS - EXAMEN DES RAPPORTS 2023 DES DÉLÉGATAIRES APRÈS AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
36 - AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE - BUDGET PARTICIPATIF 2025 - MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
37 - MODALITÉS DE FINANCEMENT DU PROJET DE CLASSE FLEXIBLE - ÉCOLE ELEMENTAIRE MOULIN ROUGE
38 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE " MA CLASSE AUX JEUX " AMICALE LAÏQUE ÉCOLE ELEMENTAIRE JEAN YOLE
39 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET L'EPCCCY
40 - AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION DES PROJETS ARTISTIQUES - ANNÉE 2024
41 - CONVENTIONS DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES À LA BILLETTERIE DE SPECTACLES ET FESTIVAL - ASSOCIATIONS " LES PIEDS DANS L'PLAT " - " ECARQUILLE THÉÂTRE " - " LA NUIT TOUS LES CHATS "
42 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA VENDÉENNE
43 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOOTBALL CLUB GÉNÉRAUDIÈRE ROCHE SUD
44 - " LA JOSÉPHINE " 2024 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT
45 - CONVENTION DE DÉPOT-VENTE BOUTIQUE " LA JOSÉPHINE " - AVENANT N°2
46 - COOPÉRATION AVEC TAMBACOUNDA (SÉNÉGAL) - SÉMINAIRE À TAMBACOUNDA DE FORMATION CROISÉE SUR L'ÉDUCATION AU SPORT ET AUX ACTIVITÉS PHYSIQUES
47 - MANDAT SPÉCIAL - MISSION À DRUMMONDVILLE (CANADA) - PARTICIPATION AU SIIVIM
DÉCISIONS PRISE PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES