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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 10fev26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cm 10fev26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Logement,
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COMMISSION N°1
FINANCES - PERSONNEL - TRAVAUX - MOBILITÉ - ENVIRONNEMENT
1 - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT PORTEES PAR LA VILLE DE LA ROCHE SUR YON
2 - DEMANDE D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE DE SOINS ET DE READAPTATION LES METIVES
3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PAR ANTICIPATION DU BUDGET PRIMITIF 2026
4 - SALLE DES CONSEILS / ESPACE CONGRES HOTEL DE VILLE ET D'AGGLOMERATION - CREATION DES TARIFS DE LOCATION
5 - FOYER TEILLET BOURG-SOUS-LA-ROCHE - REGLEMENT MUNICIPAL DE SERVICE
6 - PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES OBLIGATOIRES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
7 - RENOVATION DE BATIMENTS DU COMPLEXE SPORTIF DU STADE JULES LADOUMEGUE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
8 - CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE AU SEIN DU COMPLEXE SPORTIF DES TERRES NOIRES - APPROBATION DES ETUDES D'AVANT-PROJET (AVP)
9 - MARCHES PUBLICS - EXONERATION DE PENALITES
10 - MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON AUPRES DE STRUCTURES EXTERIEURES AU TITRE DE 2026
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 10 FEVRIER 2026 Page 2 sur 3
11 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE LA ROCHE- SUR-YON
12 - ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2026 - CREATION DES INSTANCES CONSULTATIVES DU PERSONNEL VILLE-AGGLOMERATION-CCAS-CIAS
13 - FOURNITURE ET GESTION DE TITRES REPAS DEMATERIALISES - CONVENTION RESAH
14 - PROCEDURE INTERNE DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT DES VIOLENCES SEXISTES, SEXUELLES, MORALES OU DISCRIMINATOIRES AU TRAVAIL
15 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON
16 - ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES NATURE - CONVENTION DE PARTENARIAT
17 - DÉNOMINATION DES VOIES ET DES ESPACES PUBLICS
COMMISSION N°2
AMÉNAGEMENT - URBANISME - COMMERCE- ARTISANAT - POLITIQUE DES QUARTIERS - ESPACE RURAL - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
18 - MODIFICATION DE DOMANIALITE - DECLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIERE - SUD AVENUE - RUE DUCHESNE DE DENANT / LA GRANDE ERAUDIERE
19 - ECHANGE FONCIER ENTRE LA VILLE ET LA SCI DES BOUTONS D'OR / SODIROCHE - SUD AVENUE - RUE DUCHESNE DE DENANT
20 - MODIFICATION DE DOMANIALITE -DECLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIERE - BOULEVARD LOUIS BLANC - QUARTIER DU PENTAGONE
21 - CESSION DES PARCELLES CADASTREES BC 380 ET 382 AU PROFIT DE CONNECTYON - BOULEVARD LOUIS BLANC - QUARTIER DU PENTAGONE
22 - ÉCHANGE FONCIER ENTRE LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON ET MONSIEUR POTIER JOSEPH - LIEU DIT LES BARBOTINES
23 - OPERATION DE LOGEMENTS COEUR FOCH - AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD
24 - BUDGET PARTICIPATIF 2025 - AMENAGEMENT D'UNE HAIE BOCAGERE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION Page 3 sur 3
COMMISSION N°3
SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION - INSTANCES CONSULTATIVES
25 - RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS RÉALISÉES EN 2025 DANS LE DOMAINE DE L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
26 - MISE EN OEUVRE DE CHANTIERS EDUCATIFS- CONVENTION DE PARTENARIAT
27 - ORGANISATION DE MESURES DE RESPONSABILISATION - COLLEGE EDOUARD HERRIOT - CONVENTION DE PARTENARIAT
28 - POLICE MUNICIPALE - UNITE CYNOTECHNIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT
COMMISSION N°4
EDUCATION - CULTURE - SPORT - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS INTERNATIONALES
29 - FUSION DES DIRECTIONS DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE POUR LE GROUPE SCOLAIRE PYRAMIDES ET POUR LE GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN
30 - SPECTACLES POUR LES ASSOCIATIONS "LA SOCIÉTÉ PHILHARMONIQUE DE LA ROCHE-SUR- YON" ET "LE PIANO ENCHANTÉ - CONVENTION DE MISE EN PLACE ET DE GESTION DES RECETTES RELATIVES A LA BILLETTERIE
31 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LA PAROISSE ET LA SPL DESTINATION LA ROCHE-SUR-YON EN VUE DE L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES
32 - LA BICENTENAIRE 2026 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET MECENAT
33 - LA BICENTENAIRE 2026 - MARCHE ET COURSE DISCO - CONVENTION DE PARTENARIAT
34 - BICENTENAIRE 2026 : CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES D'INSCRIPTIONS POUR LA "COURSE ET MARCHE DISCO"