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Déliberation - CM du 28 novembre 2022 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 21 octobre 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-Rendu - CR du CM du 04 decembre 2023
Déliberation - CM du 08 septembre 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 12 mai 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 1er decembre 2025 Liste DES Deliberations signee
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 1er decembre 2025 Liste DES Deliberations signee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1° DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Délibération D2025-12-01 examinée le 1° décembre 2025
Intercommunalité - Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
Approuvée
Délibération D2025-12-02 examinée le 1° décembre 2025
Intercommunalité - Règlement de sortie des communes d’Ardoix et de Quintenas de la communauté de communes du Val d’Ay suite à la création d’ Annonay Rhône Agglo — Répartition des immobilisations — Opérations d'ordre non budgétaires Approuvée
Délibération D2025-12-03 examinée le 1% décembre 2025
Aménagement du territoire —- Demande de réalisation d’un parc agrivoltaïque sur les communes de Quintenas et Saint-Alban-d’Ay
Approuvée
Délibération D2025-12-04 examinée le 1° décembre 2025
Budget Commune - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvée
Délibération D2025-12-05 examinée le 1°" décembre 2025
Budget commune — Décision modificative n°3
Approuvée
Délibération D2025-12-06 examinée le 1°" décembre 2025
Budget Commune - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Approuvée
Délibération D2025-12-07 examinée le 1° décembre 2025
Demande d'imputation de factures inférieures à 500 € en section investissement - opération
local boules (176)
Approuvée
Délibération D2025-12-08 examinée le 1° décembre 2025
Voirie — Reprise du chemin de la Quintenassienne
Approuvée
Délibération D2025-12-09 examinée le 1°" décembre 2025
Acquisition d’une parcelle à l’Euro symbolique — Chemin de liaison Rue de la Chapelle /
Sentier des Violettes
Approuvée Délibération D2025-12-10 examinée le 1° décembre 2025
Aliénation - Cession d’une parcelle — Rue de la Chapelle
Approuvée
Délibération D2025-12-11 examinée le 1° décembre 2025
Information au conseil municipal — Virement de crédit
Approuvée
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire, Éric CHALAYE Nathalie DUFAUD
Mise en ligne le 02 décembre 2025