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Déliberation - CM du 11 juillet 2022 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 12 mai 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 12 mai 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération D2025-05-01 examinée le 12 mai 2025
Intercommunalité — Délégation du droit de préemption urbain sur les zones urbaines(U) et
d'urbanisation future (AU)
Approuvée
Délibération D2025-05-02 examinée le 12 mai 2025
City Stade - Demande de subvention Bonus Ruralité - Région Auvergne-Rhône-Alpes Approuvée
Délibération D2025-05-03 examinée le 12 mai 2025
Acquisition à usage d’alignement parcelles A1273 à A1277 à l'Euro symbolique — Route de l’'Heaume
Approuvée
Délibération D2025-05-04 examinée le 12 mai 2025
Acquisition à usage d’alignement parcelle A1280 à l’Euro symbolique — Route des Sinfonts Approuvée
Délibération D2025-05-05 examinée le 12 mai 2025
Acquisition de la parcelle D2421 à l'Euro symbolique — Chemin de Traverse Approuvée
Délibération D2025-05-06 examinée le 12 mai 2025
Dépliant carte des chemins de la commune - Fixation du tarif des encarts publicitaires APProuvÉ
Délibération D2025-05-07 examinée le 12 mai 2025
Personnel - Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial du patrimoine Approuvée
Délibération D2025-05-08 examinée le 12 mai 2025
Information au conseil municipal — virement de crédit
Approuvée
La secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Elodie BERAUD Nathalie DUFAUD
Es Mise en ligne le 13 mai 2025