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Déliberation - CM du 10 fevrier 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 10 fevrier 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération D2025-02-01 examinée le 10 février 2025
Personnel — Contrat aidé — Embauche dans le cadre du Parcours Emploi Compétences (P.E.C.)
Approuvée
Délibération D2025-02-02 examinée le 10 février 2025
Familles Rurales — Convention de gestion 2025 — Activité Vacances et Mercredis Approuvée
Délibération D2025-02-03 examinée le 10 février 2025
Budget commune - Demande d'imputation de factures inférieures à 500 € en section investissement sur l’opération Église (127)
Approuvée
Délibération D2025-02-04 examinée le 10 février 2025
Intercommunalité — Fonds de Solidarité aux communes — demande de subvention 2025
Approuvée
Délibération D2025-02-05 examinée le 10 février 2025
Aménagement Grande Rue - Revitalisation du Centre-Bourg - Demande de subvention Atout ruralité 07- Département de l’ Ardèche
Approuvée
Délibération D2025-02-06 examinée le 10 février 2025
Information au conseil municipal — Résultat de consultation en procédure MAPA — Aménagement de la Grande Rue et de la Place de l’Église
Approuvé
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Bernard PENEL Sylvette DAVID
Mise en ligne le 11 février 2025