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Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 10 03 2025 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 10 mars 2025
1. Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe assainissement et budget principal
2. Approbation du compte administratif 2024 – Budget annexe assainissement et budget principal
3. Affectation du résultat de fonctionnement – Budget annexe assainissement et budget principal
4. Budget principal – Méthode de calcul des provisions sur créances douteuses
5. Dépenses à imputer au compte 623 « Publicités, Publications, Relations publiques »
6. Subvention de fonctionnement versée au CCAS
7. Subvention versée à la coopérative scolaire
8. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du BP 2025
9. Convention d’occupation précaire de terrain à l’opérateur de téléphonie « FREE »
10. Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact « La Poste Agence Communale »
11. Subvention pour remise à niveau de la collection de base de la bibliothèque
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 11/03/2025