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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 03 10 2023 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 03 octobre 2023
1. Installation de 2 nouveaux conseillers municipaux
2. Modification des membres de la Commission Finances et Economie Locale et de la Commission Urbanisme et Travaux
3. Remplacement d’un représentant au SIEGVO
4. Remplacement d’un représentant au SMGF
5. Régularisation des indemnités perçues par un élu
6. Participation aux frais d’élargissement de la voirie pour ramassage des ordures ménagères
7. Raccordement et fourniture d’un réseau de bornes de recharge électrique – Approbation du projet et demande de subvention Climaxion
8. Avenant n°1 aux tarifs et contrats de location des places de parking de Dornot
9. Requalification du quartier de Rongueville – Approbation de l’Avant-Projet Définitif
10. Requalification du quartier de Rongueville – Validation du plan de financement et demande de subventions
11. Mise à disposition gratuite d’une partie d’une parcelle communale
12. Renouvellement des baux de chasse – Consistance des lots, mode de mise en location, prix et modalités de publicité
13. Renouvellement des baux de chasse – Validation des clauses particulières du bail
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 05/10/2023