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Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 03 11 2025 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 03 novembre 2025
1. Subvention exceptionnelle accordée à l’association du Fort Driant
2. Subvention exceptionnelle accordée au Bureau des Promotions ESA
3. Décision modificative budgétaire n°2 – Transfert de crédits
4. Ouverture de crédits pour avance forfaitaire sur marché de travaux
5. Admission en non-valeur
6. Cadences d’amortissement des études non suivies de travaux
7. Transfert de compétence assainissement – Décision modificative n° 3
8. Vente de parcelles cadastrées section 06
9. Achat de parcelles cadastrées section 06
10. Dénomination du chemin de l’étang
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 05/11/2025