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Compte-Rendu - 20160331 site et affichage 057789800 1731 0804201
Déliberation - affichage oj
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Déliberation - affichage oj)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la séance qui aura lieu :
Vendredi 9 septembre 2022, à 20h30
Salle du Conseil municipal – Hôtel de Ville
___________________________________________
Avec pour ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juillet 2022
1 - Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
2 - Enfance Jeunesse et Education
2.1 – Ecole primaire Montaubert – Année scolaire 2022/2023 :
2.1.1 - Fixation des coûts de fonctionnement par élève résultant du compte administratif 2021 2.1.2 - Participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement 2.2 - Ecole Notre-Dame – Année scolaire 2022/2023 :
2.2.1 - Participations communales aux frais de fonctionnement et activités périscolaires 2.2.2 - Participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement 2.3 - Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée St-Jacques-de-Compostelle de St-Germain- en-Coglès pour l’année scolaire 2021/2022
2.4 – Conseil Municipal des Jeunes - Programme de la journée à Paris du 26 octobre 2022 et participation
3 – Aménagement et Commande publique
3.1 – Eclairage public rue des Ménestrels – Convention financière avec le SDE 35 pour des travaux de rénovation
3.2 – Les Chevaux Morts – Convention pour constitution de servitude de passage de canalisation d’eau potable
4 – Location de la salle Hermine – Demande de remise gracieuse
5 – Personnel
5.1 – Renouvellement des emplois non permanents
5.2 – Modification de poste
6 - Questions diverses
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