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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 20241213 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Mairie de Lécousse
Conseil municipal du 13 décembre 2024
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024
1 - Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
2 – Aménagement et Commande publique - Eau et Assainissement
2.1 – RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Publics) 2023 eau potable et assainissement
2.2 - Tarifs 2025 eau et assainissement
2.3 – Eau du Pays de Fougères - Rapport d’activité 2023
3 – Fourniture de repas pour l’école Montaubert et l’accueil de loisirs du Pôle enfance – Convention d’entente avec la ville de Fougères
4 – Finances
4.1 – Tarifs périscolaires de l’école Montaubert au 1er janvier 2025 – Temps du midi 4.2 - Tarifs communaux 2025
4.3 – Ouverture anticipée des crédits en investissement – Budget 2025 4.4 - Inscriptions aux associations sportives et culturelles extérieures à Lécousse – Bilan
5 – Enfance Jeunesse et Education – Demande de bourse jeune
6 – Urbanisme - Rapport triennal sur le ZAN (Zéro Artificialisation Nette)
7 - Dérogations au repos dominical en 2025 – Avis du Conseil
8 - Questions diverses
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