Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 02 25 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2023 02 10 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2023 02 10 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2025 04 25 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2022 12 16 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2022 06 22 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2022 06 16 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2022 06 16 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2024 02 09 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2022 12 16 Compte rendu du Conseil Municipal?dow
Compte-Rendu - 2022 02 25 Compte rendu du Conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 02 25 Compte rendu du Conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
Haute
Garonne
Code
Postal
: 31560
Mairie
de
CAIGNAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
février
2022
e
tél
:05 61 27
12 80
www.calgnac.fr
Présents:
Serge
BARTHES,
Michel
PERCHERON,
Daniel
SALDANA,
Anne
HIRTZIG,
Thierry
LANDUREAU,
Guy
GALINIER.
Absents_excusés
:
Emmanuelle
LION,
Baptiste
MARQUIE,
Olivier
MEROU,
Sonia
DEFFRENNES. Procurations
:
Emmanuelle
LION
à
Michel
PERCHERON,
Baptiste
MARQUIE
à
Anne
HIRTZIG,
Olivier
MEROU
à
Guy
GALINIER,
Sonia
DEFFRENNES
à Thierry
LANDUREAU.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Anne
HIRTZIG
Ouverture
de
la
séance
: 20
heures
30
1/ Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
de
2021.
Approuvés
à
l'unanimité.
2!
Modification
de
la
délibération
D2021-41
concernant
le
temps
de
travail
à
1
607h.
La
délibération
D2021-41
est
supprimée
et
une
nouvelle
délibération
sera
établie
afin
de
régulariser
l'ensemble
des
remarques.
Voté
à
l'unanimité.
31
Travaux
complémentaires
concernant
la
rénovation
du
clocher.
Délibération
à prendre
concernant
les
devis
complémentaires
de
rénovation
du
clocher
validé
à
l'unanimité.
5/
Reprises
éventuelles
des
parcelles
B853,
B855
et
B857.
Délibération
de
la
mairie
pour
rétrocession
de
ces
parcelles
votée
à
l'unanimité
6/ Approbation
du
PLU.
L'approbation
du
PLU
est
reportée
au
prochain
conseil
municipal.
71
Rupture
du
bail
emphytéotique
avec
La
Cité
Jardins.
Cité
Jardin
favorable
à
cela
; attente
validation
par
le
conseil
d'administration
de
Cité
Jardins
Délibération
pour
rupture
du
bail
d'un
commun
accord
des
parties
et
accord
pour
récupérer
les
sommes
qui
seront
versées
par
l'assurance
de
Cité
Jardins
validée
à l'unanimité.
8/
Examens
des
devis
de
matériel
pour
le
service
technique.
Tracteur
distributeurs
hydrauliques
: devis
2
500
€
avec
pièces
d'origine.
Validé
à
l'unanimité.
Devis
pour
tronçonneuse
et
débroussailleuse
et
élagueuse
sur
perche
1
846
€
HT.
L'achat
de
l'élagueuse
est
reporté Mairie
de
CAIGNAC Haute
Garonne
Code
Postal
: 31560
o
tél
: 05
61
27
12 80
www.calgnac,fr
commune-de-calgnac@orange.fr
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
février
2022
9/ Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57.
A
partir
de
2024,
cette
nouvelle
nomenclature
sera
obligatoire
; les
petites
communes
peuvent
la
mettre
en
place
à
partir
du
1° janvier
2023
; Monsieur
le
percepteur
est
favorable
à
cela.
Voté
à
l'unanimité.
10/
Questions
et
informations
diverses.
Aucun
autre
point
n'étant
à
l’ordre
du
jour
la
séance
est
levée
à
23h00.
Le
Maire
Serge
BARTHES