Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 2024.04.30
Déliberation - Liste des deliberations 2024.02.21
Déliberation - Liste des deliberations 2023.12.20
Déliberation - Liste des deliberations 2024.09.18
Déliberation - Liste des deliberations 2026.02.18
Déliberation - Liste des deliberations 2023.07.03
Déliberation - Liste des deliberations 2022.12.14
Déliberation - Deliberations CM2024.03.27
Déliberation - Liste des deliberations 2023.05.31
Déliberation - Liste des deliberations 2023.10.19
Déliberation - Liste des deliberations 2023.09.27
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023.09.27)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE
Nombre de conseillers En exercice 28
Présents 23
Représentés 3
Excusés ou absents 2
Votants 26
Quorum 15
N° de délibération Vote
DLCM-2023-086 Approuvée
DLCM-2023-087
Approuvée
DLCM-2023-088
Approuvée
DLCM-2023-089 Approuvée
DLCM-2023-090
Approuvée
DLCM-2023-091 Approuvée
DLCM-2023-092 Approuvée
DLCM-2023-093
Approuvée
DLCM-2023-094
Approuvée
DLCM-2023-095 Approuvée
DLCM-2023-096 Approuvée
DLCM-2023-097 Approuvée
DLCM-2023-098 Approuvée
DLCM-2023-099 Approuvée
DLCM-2023-100 Approuvée
DLCM-2023-101 Approuvée
La secrétaire de séance, Le Maire,
Gaëlle WILLY-BONNABESSE Jacqueline ARCANGER
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023
Objet
Projet intergénérationnel Bd du Collège - signature d'une convention de partenariat
Urbanisme : pourvoi suite à permis de construire
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept septembre à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville d'Ernée sous la présidence de Madame Jacqueline ARCANGER, Maire.
Excusés : MM. Christophe BONNIER, Elie LEME
Étaient présents : Mme Jacqueline ARCANGER, M. Gérard LE FEUVRE, Mme Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, M. Stéphane BIGOT, Mmes Michèle PEUDENIER, Denise CARDINAL, Pierrette FONTAINE, MM. André LEFEUVRE, Alain BELLAY, Mme Corinne MERZOUK, M. Renaud GAUDRON, Mmes Gaëlle WILLY- BONNABESSE, Catherine BOISBOUVIER, M. Régis BRAULT, Mmes Nadège MARCHAND, Virginie DENIEL, Murielle DEPAGNE, M. Thibaut MULOT, Mme Lucie FOUGERAIS.
Étaient représentés : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Pascal PAILLARD qui avait donné procuration à Mme Catherine BOISBOUVIER Mme Linda FOURNIER qui avait donné procuration à Mme Mélanie BIDAULT M. Axel BELLIARD qui avait donné procuration à Mme Lucie FOUGERAIS
Demande de subvention exceptionnelle de l'Ernéenne Triathlon
Demandes de subventions exceptionnelles de l'association sportive du Collège Saint Joseph
L'Atelier - aménagement d'une salle de boxe : lot 1 - avenants au marché
Assistaient à la réunion : M. Gérard NOWACKI, directeur général des services, Mme Aurélie MARANDEAU, directrice générale adjointe
Démolition d'un ancien pensionnat et construction d'un parking aux
RNR des Bizeuls : convention de partenariat avec le CPIE pour la mise en
Projet d'éclairage public place de l'Hôtel de Ville
Autorisation d'occuaption temporaire en vue de la réalisation
d'équipement sportif de proximité dans le cadre du plan Héritage Mayenne
Modification du tableau des effectifs N° 4.2023
Remboursement d'un sinistre place de l'Hôtel de Ville
Remboursement d'un sinistre place Voisin
Remboursement d'un sinistre sur un véhicule
Admissions en non-valeur
Budget général : décision modificative n°1
Placement du legs Fortin