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Déliberation - Liste des deliberations 2023.05.31
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023.05.31)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE D' ERNÉE
Nomination d'un secrétaire de séance : M. Elie LEME
Nombre de
conseillers
En exercice 28
Présents 21
Représentés 5
Excusés ou absents 2
Votants 26
Quorum 15
N° de délibération Vote
DLCM-2023-052 Approuvée
DLCM-2023-053 Approuvée
DLCM-2023-054 Approuvée
DLCM-2023-055
Approuvée
DLCM-2023-056 Approuvée
DLCM-2023-057
Approuvée
DLCM-2023-058 Approuvée
DLCM-2023-059 Approuvée
DLCM-2023-060 Approuvée
DLCM-2023-061
Approuvée
DLCM-2023-062 Approuvée
DLCM-2023-063
Approuvée
DLCM-2023-064 Approuvée
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Elie LEME Jacqueline ARCANGER
Adoption des tarifs de la restauration scolaire 2023-2024
Renouvellement de l'atelier théâtre des Châtelets en partenariat avec la société Arc en Ciel 53 pour la saison 2023-2024
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Montenay et Saint-Pierre-des-Landes
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 31 MAI 2023
Objet
Désaffectation et déclassement d'un bien public - 7 rue Jeanne d'Arc
Désignation d'un élu pour représenter Mme le Maire auprès du tribunal
L'an deux mil vingt-trois, le tente-et-un mai à vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Hôtel de Ville d'Ernée sous la présidence de Madame Jacqueline ARCANGER, Maire.
Excusés : Mme Denise CARDINAL, M. André LEFEUVRE
Étaient présents : Mmes Jacqueline ARCANGER, Mélanie BIDAULT, M. Gérard HUARD, Mme Annick GUILLAUME, M. Paul GARNIER, Mme Annick GILLES, MM. Stéphane BIGOT, Elie LEME, Mmes Michèle PEUDENIER, Pierrette FONTAINE, Mme Corinne MERZOUK, MM. Renaud GAUDRON, Christophe BONNIER, Mme Gaëlle WILLY-BONNABESSE, MM. Pascal PAILLARD, Régis BRAULT, Mmes Nadège MARCHAND, Murielle DEPAGNE, MM. Thibaut MULOT, Axel BELLIARD, Mme Lucie FOUGERAIS.
Étaient représentés : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales M. Gérard LE FEUVRE qui avait donné procuration à Mme Jacqueline ARCANGER M. Alain BELLAY qui avait donné procuration à M. Paul GARNIER
Mme Catherine BOISBOUVIER qui avait donné procuration à Mme Annick GILLES Mme Linda FOURNIER qui avait donné procuration à Mme Mélanie BIDAULT Mme Virginie DENIEL qui avait donné procuration à M. Stéphane BIGOT