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Conseil Municipal - 97069
Document publié le Vendredi 13 juin 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 97069)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Juin 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 1er Juillet 1997
SEANCE DU 30 juin 1997
Musée : création d’un tarif catalogue
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION D97289 CONSEIL MUNICIPAL DU 30 juin 1997
Développement Action Culturelle Musée : création d’un tarif catalogue
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Par délibération du 17 Février 1997, vous avez fixé un prix de vente des catalogues format 21,5cm x 28cm ou approchant à 100 F TTC.
Cependant, le catalogue de l'exposition Tolbecque qui aura lieu au Musée Bernard d'Agesci du 2 Juillet au 15 Décembre 1997, nécessite un nombre important de reproductions en quadrichromie et justifie de ce fait un surcoût de réalisation dont le prix de vente tiendra compte.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- adopter un prix de vente par catalogue de 150 F dont les recettes seraient imputées au Budget, Fonction 922 2341.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjointe Déléguée
Nadine PINSON
Ordre du jour