Ordre du Jour - ODJ 12032019

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Ordre du Jour - ODJ 12032019 Document publié le Mardi 12 mars 2019 par la commune de Seignosse. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 12032019)Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Ordre du jour

Conseil municipal

12 mars 2019

COMMANDE PUBLIQUE

1 - Approbation du mode de gestion de la future micro crèche Marcel Cerdan 2 - Fiscalité directe locale 2018 - Approbation des taux d’imposition des taxes locales 3 - Adhésion au système de certification forestière - PEFC

RESSOURCES HUMAINES

4 - Création d’emplois – recrutements des emplois saisonniers 2018

DOMAINE ET PATRIMOINE

Actes de gestion du domaine privé

5 - Déclassement du bâtiment du Pouy

6 - Distraction du régime forestier de la parcelle cadastrées section AD n°202 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°203

7 - Désaffectation, déclassement et aliénation d’une partie du domaine public – avenue des lacs 8 - Délégation à l’EPFL "LANDES FONCIER" pour assurer le portage foncier et financier dans le cadre de l’acquisition amiable du lot 54 de la copropriété du Forum

9 - Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE n°16 en vue de l’aménagement du « point Nature » de l’Etang Blanc

10 - Convention pour réalisation de la piste cyclable sur les parcelles cadastrées AL 234 et AM 75

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Intercommunalité

11 – SMGBL - Modification statuts

12- Approbation de la motion du 13 novembre 2018 du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades

Landaises, demandant le maintien du détachement des Nageurs Sauveteurs CRS sur le littoral landais

13 - Groupement achat groupé d'énergies - Accord-cadre 2020 à 2022 - Électricité et Gaz Naturel - Adhésion et Candidature aux marchés

14 - VOIRIE - PPI 2015-2020 – Travaux de réaménagement des rues Léon Blum et Marcel Cerdan à Seignosse – Versement du fonds de concours communal

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE

Tourisme

15- Approbation de la demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme en

première catégorie

COMMUNICATIONS

QUESTIONS DIVERSES