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Déliberation - 3004 2025 07 01 deliberation annexe 45
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3004 2025 07 01 deliberation annexe 45)
Thèmes du document : Libertés publiques, Économie et finances, Dialogue social,
GROUPE
S P-QR £WY CONSEIL
. : £ : ASP =
\eetsé-de+écepton—rhmetère-ceHiteettt——
(042-214201766-20250701-D202545-DE|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 02/07/2025]
COMMUNE DE POUILLY-LES-
NONAINS
MISSION D'ASSISTANCE A LA PASSATION D'UNE DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC POUR UNE CRECHE COLLECTIVE « LE JARDIN AUX
CALINS »
RAPPORT SUR LES MODES DE GESTION — MAI 2025
Votre contact :
Mélanie BATTIN
Consultante senior SPQR
06.95.95.82.73
melanie.battin@spar-conseil.fr
33 rue François Garcin 69003 Lyon
10-14, rue Audubon 75012 PARIS
contact@spar-conseil.fr
https;//spqr-conseil.fr/
Fax : 09 55 27 70 10
SAS au capital de 10 000 £ RCS Lyon 810 353 507
SIRET 810 355 507 0003:
rAiruacommunautaie =2798:0353607 tr, Aà Free S-P-Q-R POUIELY LES NONAINS
SOMMAIRE
1 Préambule... ssmvanvennunounnnnecnsenU Mu sGrR 3
2 Analyse des Modes de gestion …................enerrrenrrrrrenreeenreeneenenee 4
2.1 Les Modes de Régie... onanrnusaneneenn elec GRR SN 4
2.2 Le Marché public... iiennnennrnenennrrernrreninenererenaneneneeenenrererer eines 4
2.3 La concession de service public où DSP... iii ererrrerenrenenaenrrenenenrennrnaneeseneene 5
2.4 Analyse mutlicritère des modes de gestion... 6
2.4.1 Identification des critères ii icnecennnneeennenreerennes 6
2.4.2 Analyse multicritères... semaines as Ta 7
24.3 Conclusion nee ererrneenenennenennennenenenennererenrninneneneneenrenneinnereneererer ee 8
Modalités de fonctionnement vis-à-vis du personnel eur 9
4 Proposition soumise à l'assemblée délibérante.…..…............................ 11
15/05/2025
PAGE 2/12 S-P-Q-R iF+ POUILLY LES NONAINS
1 PRÉAMBUIE
La commune de Pouilly-les-Nonains gère actuellement en régie une crèche collective « Le Jardin aux câlins », dont elle souhaïite confier la gestion à un opérateur externe.
Le gestionnaire de la structure devra assurer la gestion totale (administrative, financière, personnel, équipements) de la crèche municipale “Le Jardin aux Câlins » située « 52, rue de Montgivray » à POUILLY-LES-NONAINS 42155 (Loire)
La crèche dispose d'un agrément pour l'accueil de 24 enfants âgés de 0 à 4 ans, répartis en différentes sections (bébés, moyens, grands).
Ayant acté la pertinence technique et financière du projet, la ville souhaïite lancer dès que possible une concession de service public (ex DSP) afin de retenir un tiers dont la mission sera la gestion et l'exploitation de la crèche « Le Jardin aux Câlins »
Ce rapport a donc pour objet de :
1. rappeler les différents modes de gestion envisageables et de présenter les critères de choix entre ces différents modes de gestion ;
2. proposer le mode de gestion déterminé comme optimal.
15/05/2025
PAGE 3/12 S-P-Q-R iF* POUILLY LES NONAINS
2 ANALYSE DES MODES DE GESTION
Dans le secteur de la Petite Enfance, il est possible de distinguer plusieurs familles de modes de gestion.
Notamment et plus adapté au contexte de la Ville de Pouilly-les-Nonains, nous pouvons citer :
> La régie,
> La délégation de service public (DSP) ou concession,
> Les marchés publics
2.1 LES MODES DE REGIE
Une première forme de régie est la régie directe, dans laquelle la collectivité est pleinement responsable de la gestion opérationnelle du service. Les organes de gestion et de direction font partie intégrante de là collectivité : la collectivité a donc la main sur le service. Le risque économique pèse entièrement sur la collectivité : en cas de difficulté de gestion, la collectivité assume les déficits.
Une seconde forme de régie est la régie personnalisée : création d'un EPIC (Éfablissement Public
Industriel et Commercia), « satellite » de la collectivité. Cette forme de régie implique la création d'une
personnalité juridique indépendante : l’établissement public est donc autonome dans sa gestion financière et opérationnelle. Le personnel est sous statut privé dans le cas d'un EPIC.
Avantages Inconvénients
e Gestion stratégique et opérationnelle + La collectivité assume l'ensemble des du service par la collectivité risques (pénal, social, économique...) + Relation directe avec l'usager + La gestion de la masse salariale revient à la collectivité
e Les services supports (facturation,
comptabilité...) doivent être organisés
en interne
2.2 LE MARCHE PUBLIC
Un marché public est un contrat conclu à titre onéreux entre un acheteur public et des personnes
publiques ou privées, et qui répond aux besoins de cet acheteur public en matière de fournitures, services
ou travaux.
l'est classiquement considéré comme se caractérisant par le paiement direct d'une contrepartie par le
pouvoir adjudicateur au titulaire du contrat. Ainsi, un prix doit être payé par l'acheteur en contrepartie
d'une prestation réalisée. Le contrat ne doit pas avoir pour effet de transférer un risque d'exploitation
au titulaire, au risque d'être requalifié en concession.
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L'ensemble des obligations qualitatives et quantitatives sont transcrites dans le contrat de marché public.
Le prix globale et forfaitaire ou les prix unitaires sont fixés en amont et le titulaire est rémunéré sur la
base du prix global et forfaitaire ou sur l'application des prix unitaires aux quantités réellement
exécutées.
Au-delà de 40 000 € HT, le marché public nécessite une procédure de mise en concurrence.
Avantages Inconvénients
Bénéficier des compétences / apports
d'un opérateur privé que la personne
publique n'a pas aujourd'hui
Gestion des coûts maïitrisée
Maîtrise du service rendue possible par
un contrat contraignant (/eborting,
pénalités...)
Bon contrôle de la qualité des
prestations puisque le paiement a lieu
une fois le service fait
Maitrise du coût pour les usagers
Risque juridique de requalification en
concession si le risque économique
pour le prestataire est caractérisé
En marché public ce n'est pas le
titulaire qui perçoit les recettes des
usagers, or en crèche une partie
importante des recettes provient des
familles
Risque de prix unitaires plus élevés
Négociation impossible en procédure
formalisée
2.3 LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC OÙ DSP
Une concession est un contrat par lequel une autorité délégante confie la gestion d'un service à un ou
plusieurs opérateurs économiques, à qui est transféré le risque lié à l'exploitation du service, en
contrepartie soit du droit d'exploiter le service qui fait l'objet du contrat, soit de ce droit assorti d’un
prix.
Les contrats de concession peuvent porter sur tout type de service.
La part du risque transférée au concessionnaire implique une réelle exposition aux aléas du marché.
Ainsi, l'autorité délégante n'a pas à compenser d'éventuels déficits: le concessionnaire assume la
gestion du service à ses risques et périls.
La concession doit être assortie d'un contrôle de l'autorité délégante du respect des obligations
(notamment via le biais de pénalités).
Un contrat de concession est légalement limité à 5 ans. Cette durée peut être dépassée si des
investissements sont réalisés et que ces derniers nécessitent une durée d'amortissement supérieure à 5
années.
Le concessionnaire verse des redevances à la personne publique.
PAGE 5/12 ere. 2à re S-P-Q-R POUILEY LES NONAINS
Avantages Inconvénients
+ _ Bénéficier des compétences / apports ° Nécessite un contrôle des prestations d'un opérateur privé que la Collectivité effectuées par l'autorité délégante n'a pas aujourd'hui e Procédure de mise en concurrence
+ Maîtrise du service rendue possible par longue
un contrat contraignant (reporting, ° Risque de sur compensation si l'activité pénalités...) est excédentaire (car la compensation
e Gestion des coûts maîtrisée est fixée dès le démarrage du contrat)
° Transfert de tous les risques financiers,
sociaux et techniques
° Perception de redevances
+ Maitrise du coût pour les usagers
+ Le risque d'exploitation pèse sur le
titulaire du contrat de concession (si les
coûts de revient sont finalement
supérieurs aux prix contractualisés, la
collectivité n'a pas à verser de
complément au-delà de ce qui a été
convenu dans le contrat)
2.4 ANALYSE MUTLICRITERE DES MODES DE GESTION
2.4.1 Identification des critères
Afin de comparer les modes de gestion, six critères peuvent être retenus :
1. Critère de maîtrise du service : capacité de la collectivité à piloter le service concerné :
2. Impacts financiers : incidence du mode de gestion sur le prix payé par la collectivité :
3. Critère économique : risque économique pour la collectivité sur une durée pluriannuelle ;
4. Critère sacial : responsabilité de la collectivité au regard des personnels intervenant sur
les services ;
5. Durée du contrat ;
Calendrier.
15/05/2025
PAGE 6|12 S-P-Q-R ti POUILLY LES NONAINS
2.4.2 Analyse multicritères
Critères Marche public
Maitrise du service Maîtrise du service rendue possible par un 3 | cahier des charges détaillé et contraignant,
assorti de pénalités
La maîtrise est possible et facilitée sous réserve de
la volonté politique de piloter l'activité
Maîtrise du service rendue possible par un cahier
des charges détaillé et contraignant, assorti de
pénalités
Impacts financiers
Prix fixés en amont et intangibles
2 Risque de surévaiuation des prix proposés
Négociation impossible en procédure
formalisée classique
Coût net supérieur au regard des
remboursements d'indemnités journalières
Impact de long terme sur la masse salariale de la
collectivité
Coût du service en hausse sur les dernières
annees
Le concessionnaire verse une redevance à la
personne publique
La compensation peut être amoindrie par la
perception d'un % des recettes par la collectivité
Portage du risque
financier 1 | La collectivité supporte le risque financier
La collectivité supporte le risque financier. Elle
possède cependant les leviers de gestion
necessaires
Le concessionnaire supporte le risque financier
Critère social Application du Code du travail : le mandaté assume l'intégralité de la gestion sociale. Mais
3 | la reprise du personnel (actuellement géré en
régie donc dépendant de la FPT) peut avoir Un
impact social non négligeable
Application du statut de la FPT : la collectivité doit
assumer l'ensemble de la gestion sociale
Application du Code du traval: le
concessionnaire assume l'intégralité de la
gestions sociale Mais la reprise du personnel
{actuellement géré en régie donc dépendant de
la FPT) peut avoir Un impact social non
négligeable
Durée du contrat 2 | Le marché public est en principe limité à 4 ans Pas de durée définie Concession limitée à 5 ans sauf si les investissements nécessitent plus
PAGE 7j12
Calendrier Procédure relativement longue mais mise en . . . Lo place du service possible d'ici janvier 2026 3 Procédure relativement rapide mais nécessite F . Li Une mise en concurrence onctionnement actue Possibilité de remettre en même temps les candidatures et les offres, permettant de gagner
du temps sur la procédure
Points 14 18 20
1505/2025 S-P-Q-R iF# POUILLY LES NONAINS
2.4.3 Conclusion
La Concession de Service Public est ainsi le mode de gestion le plus adapté pour la crèche :
La concession permet de faire porter le risque économique par un tiers : le titulaire assure la
gestion de la structure.
La petite enfance est caractérisée par un risque économique fort (lié aux aléas de fréquentation) :
la concession de ce service à un tiers professionnel du secteur en capacité d'assurer un taux
d'occupation et de facturation optimisé, dans son propre intérêt, via une gestion améliorée, est
donc plus judicieuse qu'un portage en régie.
La Concession de Service Public permet tout de même à la collectivité de garder un contrôle
important du service proposé aux bénéficiaires (tout autant qu'en régie) au travers de :
o Une contractualisation déterminant l'ensemble des modalités de fonctionnement
(horaires, projet d'établissement, qualité d'accueil...) et des obligations de service public,
et sécurisée par l'existence de pénalités ;
o Un reporting de données d'activité et de gestion auprès de la collectivité autant que de
besoin.
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PAGE 8/12 S-P-QR S (2 Feet POUILLY LES NONAINS
3 MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT VIS-À-VIS DU PERSONNEL
La commune de Pouilly-les-Nonains dispose d'un service Petite Enfance et a donc actuellement un
personnel communal dédié à la gestion de cette compétence. La préconisation de ce rapport étant
d'externaliser la gestion de ce service public sous forme d'une concession de service public, le
concessionnaire portera l'entière responsabilité du personnel :
Le personnel du concessionnaire est exclusivement rémunéré par ses soins, charges sociales et
patronales et autres frais compris.
Le concessionnaire respecte l'ensemble des conditions légales et réglementaires en vigueur en matière d'accueil collectif de jeunes enfants. Plus particulièrement, il veille scrupuleusement à mobiliser les effectifs et les qualifications nécessaires au respect permanent des taux d'encadrement et niveaux de qualification exigés par la réglementation en vigueur, notamment vis-à-vis du décret du 30 août 2021. De plus, il garantit le remplacement des agents absents afin de conserver un encadrement suffisant.
Il devra également garantir le respect des principes de laïcité et de neutralité par le personnel
placé sous sa responsabilité.
Le concessionnaire met en place un plan de formation permettant d'assurer en permanence la
qualification de son personnel dans des conditions satisfaisantes au regard des exigences
réglementaires en vigueur.
De plus, le concessionnaire s'engage à respecter les critères sociaux suivants :
En vertu de la déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail,
adoptée par la Conférence Internationale du Travail en 1998, mettre tout en œuvre pour
respecter les droits fondamentaux suivants : la liberté d'association et la reconnaissance effective
du droit de négociation collective, convention N° 87 sur la liberté syndicale et la protection du
droit syndical de 1948 et convention N° 98 sur le droit d'organisation et de négociation collective
de 1949 ;
Appliquer les dispositions du code du travail et la réglementation fiscale
Veiller au bien-être des salariés et des enfants accueillis dans la creche.
Pour rappel, le Code de la Santé Publique (art. R2324-42) prévoit l'obligation d'avoir dans une crèche
40% de personnel diplômé de catégorie 1 (diplôme d'État en puériculture, diplôme d'État d'éducateur
de jeunes enfants, diplôme d'État d’infirmier, ou diplôme d’État de psychomotricien)
De plus, le Décret n° 2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux EAJE fixe des
exigences en termes de personnel.
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La liste du personnel actuellement en place dans la crèche se compose de 10 agents, représentant 8,41
ETP, et dont les principales informations sont indiquées dans le tableau ci-dessous :
Qualification Type de contrat Grade FPT ETP
Directrice de la structure CDD Educatrice de jeunes enfants 0,85
Auxiliaire de puériculture FPT alle de puériculture de classe 1,00 supérieure
Auxiliaire de puériculture FPT os de puériculture de classe 0,85 supérieure
Auxiliaire de puériculture FPT ac*iare de puériculture de ciasse 1,00 supérieure
Auxiliaire de puériculture FPT PA IaIre de puériculture de classe 1,00 supérieure
+ 2. Détachée de la FPH sur Auxiliaire de puériculture de classe Auxiliaire de puériculture poste FPT Amal 0,85
Auxiliaire de puériculture CDI Auxiliaire de puériculture 0,94
Adjoint technique FPT Adjoint technique principal 2e 0.69
(enfants + ménage) classe (avec CAP petite enfance) ‘
Adjoint technique Adjoint technique (avec CAP petite : CDD 0,49
(enfants + aide) enfance)
Cuisinière CDD Adjoint technique 0,74
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4 PROPOSITION SOUMISE À L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
Considérant les éléments précédents, il est proposé de recourir à une concession de service public pour
la gestion de la creche.
Type de contrat : concession de service public relevant du code de la commande publique.
Durée du contrat : cinq (5) ans à compter du 1” janvier 2026
Economie générale de la concession :
La rémunération du concessionnaire sera substantiellement liée aux résultats de l'exploitation de
l'équipement ; à ce titre le concessionnaire sera autorisé à percevoir des recettes auprès des usagers.
Le concessionnaire sera responsable de l'exploitation des services qu'il assure, ainsi que de toutes les
conséquences dommageables qui pourraient en résulter.
Le concessionnaire devra contracter l'ensemble des assurances lui permettant de couvrir les risques
inhérents à l'activité.
Dans la mise en œuvre du contrat, le concessionnaire devra veiller à:
e valoriser la structure :
° assurer Un taux d'occupation financier satisfaisant
° limiter la facturation d'heures non consommées par les usagers :
°__ respecter le principe de l'intangibilité du niveau de compensation du concédant sur la durée du contrat : + assurer les travaux, l'aménagement, les réparations et les renouvellements des équipements mis à
disposition qui lui incombent ;
° assurer Un reporting régulier au concédant, notamment par la remontée trimestrielle de données
d'activités.
Une estimation de la valeur de la concession sera réalisée en amont du lancement de la procédure (et transmise dans les documents de la consultation).
Conformément à l'article L. 1411-4 du CGCT, le Conseil Municipal est sollicité afin d'émettre un avis
sur le choix de la concession de service public pour la gestion de la crèche municipale.
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PAGE 11/12 SP-QR tte.à Re POUILLY LES NONAINS
SPQR
33, rue François Garcin 69003 LYON
10-14, rue Audubon 75912 PARIS
SAS au capital de 10 000 € - RES Lyor, 8:9 353 607 - SIRET 810 353 607 00031
Fax : 09 55 27 70 10
contact@spar-conseil.fr
hlps-//spur-conseil.lr/
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