Déliberation - Liste Delib cc 290724

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Déliberation - Liste Delib cc 290724 Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Monbalen. Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cc 290724)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit, RÉPUBLIQUE DÉPARTEMENT DE

FRANÇAISE LOT-ET-GARONNE

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

DU GRAND VILLENEUVOIS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Séance du 29 juillet 2024

En application du décret n°2021-1310 en date du 7 octobre 2021, les présentes délibérations ont fait l’objet

d'une transmission au contrôle de légalité et d’un affichage sur le site web de la Communauté

d'Agglomération du Grand Villeneuvois. Ces actes sont à la disposition du public, en format papier, sur

demande à effectuer auprès du Secrétariat Général et du service des Assemblées.

Date de la Convocation : 23 juillet 2024

Heure de la séance : 18 h 00

Membres en exercice : 61

Présents : 43 (délibération 127 à 129) et 42 (délibération 130 à 133) — Représentés : 16 — Absents : 2 et 3 à

partir de la délibération 130

Président de séance : M. Bernard AJON (Président)

Secrétaire de séance : Mme Catherine LÉVÊQUE

Présents: Mmes et MM. Bernard AJON - Corine BARTHEROTTE - Pierre BERNOU - Serge BERTOMEU -

Jacques BORDERIE — Thomas BOUYSSONNIE — Michel BRUYERE — Jean-Paul CABAS Angélique

CHARBONNIER - Gilles CHAROLLAIS - Xavier CLERC - Anne DELLIAUX - Jean-Jacques DULAURIER - Cyril

FRIEDRICHS - Christian GILLET — Marie-Laure GRENIER - Gilles GROSJEAN - Freddy GUEUDIN -— Gilles

HOUSSIN — Serge HUC — Djamila KERAVAL — Christiane LAFAYE-LAMBERT (délibération 127 à 129) — Jean-

Marie LAFOSSE — Didier LALANNE — Michel LAVILLE — Guillaume LEPERS — Catherine LÉVÊQUE - Xavier

LLOPIS — Malika MESSAOUDI-LOUBET — Brigitte MONBOUCHET — Pascal MOURGUES -Laurent PERIQUET —

Bertrand PLANTE — Christelle PRELLON — Pierre-Jean PUDAL — Jean REDON — Gérard RÉGNIER — Christian

ROUSSEAU — Patricia SUPPI — Léopold TALOU -— Béatrice VAQUIER — Yvon VENTADOUX = Maria de Lurdes

VIEIRIA -

Représentés : Mmes et MM. Maëlle BLAZEJCZYK par Thomas BOUYSSONNIE — Josiane BOTTEGA par Pascal

MOURGUES -— André BRUNET par Guillaume LEPERS — Anne-Marie DAVELU-CHAVIN par Gérard RÉGNIER —

Chantal de BRONDEAU par Anne DELLIAUX — Christel DELESTRE par Laurent PÉRIQUET — Jean-Max

DOMINIQUE par Bertrand PLANTE — Christine DUMAS par Bernard AJON — André FORGET par Pierre-Jean

PUDAL — Estelle HÉNAULT-BLINEAU par Gilles GROSJEAN — Frédéric LADRECH par Serge HUC - Héléna

NICODEMO par Xavier LLOPIS — Jean-Paul PÉREUIL par Didier LALANNE — Jean-Éric ROSIER par Freddy

GUEUDIN — Guy VICTOR par Jean-Marie LAFOSSE - Samir ZIANI par Xavier CLERC.

Absents : MM. Cédric DA SILVA — Xavier MARS - Mme Christiane LAFAYE-LAMBERT (délibération 130 à 133)

127 - Élection du Président — M. Bernard AJON

* M. RÉGNIER Gérard : 40 voix

Ÿ M. VENTADOUX Yvon : 16 voix

Conseil Communautaire du29 juillet 2024 — Liste des délibérations — Page n° 1Au vu des résultats : M. RÉGNIER Gérard est proclamé élu Président de la Communauté d'Agglomération du

Grand Villeneuvois et immédiatement installé dans ses fonctions.

128 - Détermination du nombre de Vice-Présidents — M. Gérard RÉGNIER

Délibération adoptée à l’unanimité

129 - Élection des Vice-Présidents - M. Gérard RÉGNIER

Ont été élus :

M. BORDERIE Jacques — 1° Vice-Président : 31 voix

Y_ Mme GRENIER Marie-Laure — 2" Vice-Présidente : 42 voix

Ÿ__ M. PUDAL Pierre-Jean — 3" Vice-Président : 48 voix

Ÿ_ M. ROUSSEAU Christian — 4è" Vice-Président : 47 voix

Ÿ. M. CHAROLLAIS Gilles — 5°" Vice-Président : 48 voix

Ÿ_ M. PLANTÉ Bertrand — 6È" Vice-Président : 49 voix

Y_ Mme PRELLON Christelle — 7°" Vice-Président : 43 voix

Ÿ_ M. CABAS Jean-Paul — 8°" Vice-Président : 37 voix

Ÿ_ M. LAVILLE Michel — 9" Vice-Président : 43 voix

Ÿ_ Mme DELLIAUX Anne — 10°" Vice-Présidente : 38 voix

Ÿ_ M. MOURGUES Pascal — 11°" Vice-Président : 46 voix

Y_ Mme LÉVÊQUE Catherine — 12°" Vice-Présidente : 30 voix

130 - Composition du bureau communautaire — M. Gérard RÉGNIER

Délibération adoptée à l’unanimité

131 — Élection des membres du bureau communautaire - M. Gérard RÉGNIER

Ont été élus :

M. BRUYERE Michel : 43 voix

Mme DAVELU-CHAVIN Anne-Marie 41 voix

M. FORGET André 39 voix

*. Mme SUPPI Patricia 40 voix

Mme MESSAOUDI-Loubet Malika 37 voix

Mme de BRONDEAU Chantal 47 voix

Conseil Communautaire du29 juillet 2024 -— Liste des délibérations — Page n°2M. GILLET Christian 45 voix

Mme VAQUIER Béatrice 40 voix

Ÿ_ M. DULAURIER Jean-Jacques 46 voix

Ÿ_ M. REDON Jean 45 voix

M. PERIQUET Laurent 33 voix

Ÿ M. CLERC Xavier 39 voix

Ÿ_ Mme BARTHEROTTE Corine 46 voix

Ÿ”_ M. GROSIJEAN Gilles A1 voix

Ÿ_ M. LAFOSSE Jean-Marie 45 voix

Y M. VENTADOUX Yvon 40 voix

M. AJON Bernard 41 voix

Ÿ. M. FRIEDRICHS Cyril 44 voix

M. LLOPIS Xavier 48 voix

132 — Délégation de pouvoirs au bureau communautaire - M. Gérard RÉGNIER

Délibération adoptée à l'unanimité

133 - Délégation de pouvoirs au Président — M. Gérard RÉGNIER

Délibération adoptée à l'unanimité

Las. ire de séance,

Catherine PQ

Délibérations télétransmises le : 2.5. AUT 2028.

Publiées le : mme AÎT-2078.............

Conseil Communautaire du29 juillet 2024 -— Liste des délibérations - Page n°3LITECOMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

DU GRAND VILLENEUVOIS

TABLEAU DES MEMBRES TITULAIRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil communautaire. Après le Président, prennent rang les Vice-

Présidents, les membres du bureau et les conseillers communautaires.

Le rang des membres du bureau est fixé par la date la plus ancienne de leur élection.

L'ordre du tableau des conseillers communautaires est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement ;

2° Entre conseillers installés le même jour, par priorité d'âge.

Fonction Ra NOM ET Prénom Date de naissance

Président M RÉGNIER Gérard 17/07/1947

1er Vice-président M BORDERIE Jacques 30/06/1954

2èmeVice-préisdent Mme GRENIER Marie-Laure 16/05/1969

3ème Vice-président M PUDAL Pierre-Jean 12/04/1970

aème Vice-président M ROUSSEAU Christian 22/01/1951

5ème Vice-président M CHAROLLAIS Gilles 24/10/1973

gère Vice-Président M PLANTÉ Bertrand 14/04/1964

7ère Vice-Président Mme PRELLON Christelle 28/11/1971

8ème Vice-Président M CABAS Jean-Paul 29/04/1949

9ème Vice-Président M LAVILLE Michel 15/09/1944

10ème Vice-Président Mme DELLIAUX Anne 29/04/1967

11ème Vice-Président M MOURGUES Pascal 22/03/1969

12ème Vice-Président Mme LÉVÊQUE Catherine 04/05/1971

Membre du bureau M BRUYERE Michel 21/02/1957

Membre du:bureau, Mme : DAVELU-CHAVIN Anne-Marie 24/04/1944

Membre du bureau M FORGET André 16/05/1963

Membre du bureau Mme SUPPI Patricia 16/06/1973

Membre du bureau Mme MESSAOUDI-Loubet Malika 25/05/1974

Membre du bureau Mme de BRONDEAU Chantal 29/12/1952

Membre du bureau . M GILLET Christian 08/12/1959

Membre du bureau Mme : VAQUIER Béatrice 15/06/1966

Membre du bureau M DULAURIER Jean-Jacques 04/05/1981

Membre du bureau M ° REDON Jean 01/04/1961

Membre du bureau M PERIQUET Laurent 12/09/1975

Meribre-dubureau M CLERC Xavier 25/06/1972

Meribredü bureau Mme BARTHEROTTE Corine 25/09/1967

Membre du bureau M GROSJEAN Gilles 28/06/1957

Menibre:dubüréau M LAFOSSE Jean-Marie 12/09/1958

Membre du bureau M VENTADOUX Yvon 15/07/1962

Membre:dubureau M AJON Bernard 17/11/1943

Membre du bureau M FRIEDRICHS Cyril 02/01/1973

Membre du bureau M LLOPIS Xavier 10/06/1971

Conseiller M VICTOR Guy 24/08/1948

Conseiller M BERNOU Pierre 16/11/1950

Conseiller M PEREUIL Jean-Paul 27/04/1952Conseiller M BRUNET André 01/05/1952

Conseiller M ROSIER Jean-Eric 21/08/1954

Conseiller M BERTOMEU Serge 23/10/1956

Conseiller Mme LAFAYE-LAMBERT Christiane 27/04/1957

Conseiller Mme BOTTEGA Josiane 08/07/1957

Conseiller Mme MONBOUCHET Brigitte 29/12/1958

Conseiller M MARS Xavier 19/06/1962

Conseiller M DOMINIQUE Jean-Max 10/01/1965

Conseiller Mme VIEIRA Maria de Lurdes 05/08/1967

Conseiller Mme MICODEMO Héléna 19/01/1971

Conseiller M LALANNE Didier 13/01/1972

Conseïiler Mme DELESTRE Christel 05/12/1972

Conseiller —-- - Mme- -— CHARBONNIER-Angélique-—-— "| 01/03/1973

Conseiller M LADRECH Frédéric 15/05/1974

Conseiller M DA SILVA Cédric 29/10/1978

Conseiller M LEPERS Guillaume 21/12/1978

Conseiller M ZIANI Samir 19/07/1990

Conseiller M BOUYSSONNIE Thomas 19/12/1990

Conseiller M TALOU Léopold 22/03/1958

Conseiller M HOUSSIN Gilles 24/12/1960

Conseiller M GUEUDIN Freddy 28/06/1970

Conseiller Mme BLAZE}CZYK Maëlle 15/02/1986

Conseiller M HUC Serge 17/07/1955

Conseiller Mme HENAULT-BLINEAU Estelle 04/01/1982

Conseiller Mme KERAVAL Djamila 04/05/1971

Conseiller Mme DUMAS Christine 29/07/1956

Fait à CASSENEUIL, le 2.4... %...20 0