Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 2023.116 Revalorisation des vacances Sejours t
Procès Verbal - DCM 2023.040 Programmation et Tarification des Sej
Procès Verbal - DCM 2023.115 Programmation et Tarification des Sej
Procès Verbal - DCM 2023.252 Convention avec le cinema St Michel t
Procès Verbal - DCM 2024.025 Approbation du PV du 18 janvier 2024
Procès Verbal - DCM 2024.120 Approbation du PV du 4 avril 2024 tam
Procès Verbal - DCM 2023.313 Tarifications funeraires au 1er janvi
Procès Verbal - DCM 2023.280 bis Evolution du teletravail tampon
Procès Verbal - DCM 2024.029 Rapport dOrientations Budgetaires tam
Procès Verbal - DCM 2023.303 Forfait mobilites durables tampon
Procès Verbal - DCM 2024.034 Sejours 2024 tampon
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Liffré.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024.034 Sejours 2024 tampon)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Justice et droit,
1
DCM DU 22 FEVRIER 2024
Dossier suivi par :
Direction générale
direction.generale@ville-liffre.fr
N° : 2024.034
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le 22 février à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué
par Monsieur Guillaume BÉGUÉ, Maire de Liffré, s'est réuni en salle du Conseil.
Date de convocation : 16 février 2024 - Date d’affichage : 27 février 2024
Nombre de conseillers en exercice : 29
23 Présents : Messieurs Guillaume BÉGUÉ, Jacques BELLONCLE, Laurent BERTIN, Alain CLERY,
Yannick DANTON, Samuel GATTIER, Christophe GAUTIER, Jean-Christophe GILBERT, Grégory
PRENVEILLE, Mickaël ROSETZKY, Ronan SALAÜN, et Mesdames Laurence BLOUIN-DUFFÉE, Claire
BRIDEL, Merlene DÉSILES, Chantal FRANCANNET, Awena KERLOC’H, Marie-Christine LESNÉ,
Alexandra MARIE, Lydia MÉRET, Anne-Laure OULED-SGHAÏER, Rozenn PIEL, Elsa ROUSSEL, Anne
VIOT.
6 excusés : Messieurs Loïg CHESNAIS-GIRARD, Eric GOSSET, Jonathan RAULT et Mesdames Julie AUBAUD, Sophie CARADEC, Laëtitia NOEL.
6 pouvoirs : Messieurs Loïg CHESNAIS-GIRARD (qui a donné pouvoir à Anne-Laure OULED-
SGHAÏER), Eric GOSSET (qui a donné pouvoir à Rozenn PIEL), Jonathan RAULT (qui a donné
pouvoir à Samuel GATTIER) et Mesdames Julie AUBAUD (qui a donné pouvoir à Merlene
DÉSILES), Sophie CARADEC (qui a donné pouvoir à Anne VIOT), Laëtitia NOËL (qui a donné
pouvoir à Laurence BLOUIN-DUFFÉE).
Secrétaire de séance : Elsa ROUSSEL 2
SEJOURS 2024
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2121-29
Vu l’avis de la commission 1 en date du 5 février 2024
CONSIDERANT les principes fondamentaux régissant la tarification des services publics locaux a savoir : une non rétroactivité, une référence au coût de revient et une modulation tarifaire suivant les usagers basée que les différences de situations objectives et une nécessité d’intérêt général ;
CONSIDERANT la politique volontariste de la Commune en matière d’activités auprès des enfants et des jeunes ;
Monsieur BERTIN, adjoint en charge de la jeunesse, informe l’assemblée communale de l’organisation de séjours courts et séjours de vacances pour l’été 2024 :
Dans le cadre des activités d’été proposées par le service jeunesse, et afin de répondre aux attentes d’un public de 6 à 17 ans, il est prévu de mettre en place sept séjours de vacances de cinq à dix jours.
Ces séjours seront encadrés par des animateurs diplômés, sous la responsabilité d’un directeur présent sur place. Pour les activités spécifiques (prestations), des animateurs qualifiés et diplômés seront présents. Ils travaillent au sein de structures agréées par la Direction Régionale et Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations.
Dans tous les cas, l’hébergement est prévu sous toile de tente dans des lieux adaptés.
Pour les séjours situés à plus de 40 km de Liffré, les trajets se font par un transporteur privé.
• Les séjours de vacances :
Dates Durée
Public
concerné
Nb de places
Lieux Activités
Du 8 au 18
juillet 2024 10 jours
10-17 ans
40 places Le Bugue (Dordogne 24)
Spéléologie,
acrobranches...
Du 8 au 12
juillet 2024 5 jours
6-8 ans
20 places Ile aux Pies (35) Multi activité
Du 15 au 19
juillet 2024 5 jours
8-11 ans
20 places Ile aux Pies (35) Multi activité
Du 22 au 26
juillet 2024 5 jours
9-12 ans
20 places Ile aux Pies (35) Multi activité
Du 29 juillet
au 2 août
2024
5 jours 8-12 ans 20 places Ile aux Pies (35) Multi activité
Du 21 au 26
juillet 2024 6 jours
10-14 ans
32 places
Camping de la Torche
Plomeur (29)
Stage de surf, baignade et
jeux de plein air
Du 27 juillet
au 2 août
2024
7 jours 12-17 ans 24 places Camping de la Torche Plomeur (29) Stage de surf, baignade et jeux de plein air
Dispositions communes aux séjours de vacances :
• hébergement sous toile de tente dans des lieux adaptés
• chaque départ aura lieu le matin, chaque retour en fin d’après-midi
• Pour les séjours se déroulant a moins de 40km de Liffré un transporteur privé amène les jeunes.
• encadrement :
- pour les séjours de 20 jeunes : 1 directeur + 2 animateurs,
- pour le séjour de 40 jeunes : 1 directeur + 5 animateurs, 3
- pour le séjour de 32 jeunes : 1 directeur + 4 animateurs,
- pour le séjour de 24 places : 1 directeur + 3 animateurs.
• Annulation des séjours si pas assez d’inscrits
• Les liffréens sont prioritaires.
Tranche du
quotient familial
(en €)
Aide de la
commune
Séjours
Ile aux Pies
Séjour
Le Bugue
Séjours
Stage Surf
Tarif extérieur 242 € 626 € 421 €
-200 € 80 % 48 € 125 € 84 €
200-299 € 75 % 61 € 156 € 105 €
300-399 € 70 % 73 € 188 € 126 €
400-499 € 65 % 85 € 219 € 147 €
500-599 € 60 % 97 € 250 € 168 €
600-699 € 55 % 109 € 282 € 189 €
700-799 € 50 % 121 € 313 € 210 €
800-899 € 45 % 133 € 344 € 231 €
900-999 € 40 % 145 € 376 € 252 €
1000-1099 € 35 % 157 € 407 € 273 €
1100-1199 € 30 % 169 € 438 € 294 €
1200-1299 € 25 % 182 € 469 € 315 €
1300 € et + 20 % 194 € 501 € 337 €
Les factures seront envoyées aux familles par le receveur municipal et pourront faire l’objet de trois titres de recettes pour les familles qui le souhaitent. Elles seraient remboursées dans les cas suivant :
- Annulation du séjour par la municipalité,
- Absence de l’enfant pour raison médicale et sur présentation d’un certificat médical.
Les habitants des communes extérieures se verraient appliquer le tarif égal au coût réel des séjours indiqué ci-dessus. Toutefois, si des communes de Liffré Cormier Communauté souhaitent participer financièrement aux séjours, il leur serait proposé une convention.
Les familles liffréennes, après déduction des aides diverses (comités d’entreprises, Aides aux temps libres...) bénéficieront d’une déduction en fonction du leur quotient familial.
Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur cette proposition.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- APPROUVE les tarifs à demander aux familles ;
- APPROUVE le paiement de la participation des familles soit effectué en trois fois par émission de trois titres de recettes chacun à un mois d’intervalle ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention avec les maires des communes de Liffré Cormier Communauté si ces derniers acceptent de participer au financement des séjours des habitants de leur commune.
A Liffré,
Le Maire,
Guillaume BÉGUÉ
Hôtel de ville
Rue de Fougères
35340 LIFFRE
02 99 68 31 45
contact@ville-liffre.fr
www.ville-liffre.fr