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Ordre du Jour - cms 886 Ordre du jour seance du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 886 Ordre du jour seance du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Dialogue social,
COMMUNE DE SAINT-LATTIER -38840
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ST-LATTIER, le 2 juin 2023
Les conseillers municipaux
38840 SAINT-LATTIER
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu, le :
Vendredi 9 juin 2023 à 18H00
Dans la salle du conseil de la mairie.
Ordre du jour:
- Approbation du dernier compte rendu.
L- Délibérations
æ SÉNATORIALES 2023
- Désignation des délégués et suppléants sénatoriaux.
© FINANCES
- LASM : Approbation du compte administratif et compte de gestion 2023.
- LASM : Clôture du budget LASM au 31/03/2023.
œ URBANISME
- Fin d'exonération de la taxe d'aménagement Le Cultil (passage à 5 %).
© PERSONNEL COMMUNAL
- Délibération relative à l’annualisation du temps de travail.
- Création d’un poste d’Adjoint technique à temps plein, à compter du 01/09/2023.
© SUBVENTIONS
- Demandes de subventions pour le city-parc : ANS, Département, Région.
© DIVERS
- Désignation des référents déonotologues.
Il — Questions diverses
- Date de la prochaine réunion
Comptant sur votre présence,
Le Maire de Saint-Lattier
Raymond PAYEN,
& 04 76 64 52 08 04 76 64 32 23 “Ü mairie.st.lattier@orange.fr