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Ordre du Jour - cms 951 Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 951 Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE SAINT-LATTIER -38840
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ST-LATTIER, le 14 février 2023
Les conseillers municipaux
38840 SAINT-LATTIER
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu, le :
Lundi 20 février 2023 à 19H00
Dans la salle du conseil de la mairie.
Ordre du jour :
Approbation du dernier compte rendu.
L- Délibérations
eURBANISME
- Cession de parcelles à Valence Romans Agglo, dans le cadre du projet « Joyeuse » et classement de
voies communales
- Nouvelle convention de mise à disposition du Service communautaire d’Instruction des
Autorisations d'Urbanisme
Il — Questions diverses
- Recrutement d’un Rédacteur principal 1°" classe à temps complet par voie de mutation
- Projet bâtiment communal pour les Ainés et Association : compte-rendu du CAUE
- Budget communal : planning des dates des commissions
- Date de la prochaine réunion
Comptant sur votre présence,
Le Maire de Saint-Lattier
LOËRR nent PAYEN,
&\
& 04 76 64 52 08 04 76 64 32 23 Courriel : mairie.st.lattier @orange.fr