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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 12.10.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 12.10.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 12.10.2026
Délibération 49/2026 : Approbation procès-verbal du 06.07.2026 – Approuvé
Délibération 50/2026 : Délivrance d'une coupe de bois en forêt communale – Approuvé
Délibération 51/2026 : Déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques – Approuvé
Délibération 52/2026 : Décision modificative BP Com 2026 – Approuvé
Délibération 53/2026 : Instauration de l’autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de plusieurs locaux à usage d’habitation dans un immeuble existant – Approuvé
Délibération 54/2026 : Demande de subvention ACTEE + Etude rénovation Energétique des bâtiments communaux Ecole/Salle Multi activités et Mairie/Salle polyvalente – Approuvé
Délibération 55/2026 : Avis facultatif concernant la carrière « Fonds de Rame » - Approuvé
Délibération : Octroi de subvention - Ajourné
Affiché et publiée le 13/10/2026
Le Maire,
Jacques Pons