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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 21.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 21.05.2026
Délibération n°32/2026 - Approbation procès-verbal du 20.03.2026
Délibération n°33/2026 – Désignation du correspondant incendie et secours
Délibération n°34/2026 – Désignation référents Ambroisie
Délibération n°35/2026 – Désignation référents communes forestières
Délibération n°36/2026 - Désignation des membres de la CLECT
Délibération n°37/2026 – Convention RPQS avec IT05
Délibération n°38/2026 – Demande de subvention au Département « Le regard voyageur »
Délibération n°39/2026 – Décision modificative
Affiché et publiée le 26 mai 2026
Le Maire,
Jacques Pons