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Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 05.12.2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 05.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département des Hautes-Alpes – Arrondissement de Briançon – Canton de l’Argentière-la-Bessée 23 rue du Pied de Ville – 05310 Champcella
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 05 décembre 2024
Délibération n°44/2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2024 - Approuvée
Délibération n°45/2024 – santé labellisation - Approuvée
Délibération n°46/2024 – convention participation prévoyance- Approuvée
Délibération n°47/2024 – mise en place titres restaurants - Approuvée
Délibération n°48/2024 – Création de poste - Approuvée
Délibération n°49/2024 – Approbation du plan communal de sauvegarde (PCS) - Approuvée
Délibération n°50/2024 – Désignation de délégué au comité national d’action social (CNAS) – Approuvée
Délibération n°51/2024 – Décision modificative budget principal n°3 - Approuvée
Délibération n°52/2024 – Tarif 2025 - Approuvée
Délibération n°53/2024 – Facturation de dépenses de fonctionnement du budget principal au budget eau – Approuvée
Délibération n°54/2024 – Insertion des mentions relatives au rgpd dans les différents règlements et formulaires utilises par les services de la commune de Champcella - Approuvée
Délibération n°55/2024 – Rapport triennal local de suivi de l’artificialisation des sols – Approuvée
Délibération n°56/2024 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - Approuvée
Affiché et publiée le 06/12/2024 Le Maire,
Jacques Pons