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Conseil Municipal - CM convoc 2022 11 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM convoc 2022 11 25)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République
française
Département
de
l'Yonne
- Arrondissement
: AVALLON
CNE
CHÂTEL-CENSOIR
Mairie 1 Place
Aristide
Briand
89660
CHÂTEL-CENSOIR
Le
2]
novembre
2022
,
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
Séance
ordinaire
qui
aura
lieu
le :
25/11/2022
à
19
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
MAIRIE
89660
CHÂTEL-CENSOIR
Ordre
du
jour:
Foncier,
infrastructures
et
réseaux
Convention
de
portage
financier
avec
l'EPF
Achat
d’une
maison
Changement
des
horaires
de
l’éclairage
public
immatriculation
de
la
Commune
de
Châtel-Censoir
en
tant
que
sylviculteur
Consultations
et
informations
de
la commune
Approbation
du
rapport
d'activité
de
la
CCAVM
{invité
: Pascal
Germain,
président
de
la CCAM)
Modification
des
statuts
de
la CCAVM
(invité
: Pascal
Germain,
président
de
la CCAM)
Modification
des
statuts
de
la
Fédération
des
Eaux
Puisaye-Forterre
Tarifs,
participations,
redevances
et frais
divers
Convention
CCAVM/Commune
sur
le fonctionnement
de
la
MFS
Révision
du
tarif des
affouages
Budget Décision
modificative
sur
le
budget
principal,
section
de
fonctionnement
Création
d’un
budget
annexe
pour
l'opération
village
vacances
Projet
de
village
Dépôt
d'une
lettre
d'intention
à
la
Région
BFC
pour
le
FEDER
rural
2023
(opération
village
vacances)
Convention
avec
le Conseil
départemental
pour
intégrer
la
bibliothèque
municipale
de
Châtel-Censoir
au
réseau
départemental
avec
le
niveau
3
Adhésion
à l'application
numérique
«
Legendr
» et
nomination
d’un
référent
auprès
de
la société
Rendr
dans
le
cadre
d’une
opération
Cités
de
caractère
BFC
Programme
de
cinéma
itinérant
pour
l’année
2023
Gestion
du
stationnement
rue
Alfred
de
la
Loge
et
rue
du
Vivier
Actualisation
du
dispositif
de
participation
citoyenne
Informations
diverses Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées
Le
Maire,
MAGUET
Olivier